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... directeur qui , sous sa responsabilité et d'après les instructions de l'agent ou du directeur principal , sera chargé de la tenue et de l'administra- tion économique , tant en ce qui concerne le service direct des malades et blessés ...
... directeur qui , sous sa responsabilité et d'après les instructions de l'agent ou du directeur principal , sera chargé de la tenue et de l'administra- tion économique , tant en ce qui concerne le service direct des malades et blessés ...
Page 151
... directeur principal , afin qu'il puisse les distribuer en nombre suffisant par - tout où le bien du service l'exigera . 10. Le directeur de l'hôpital ambulant veillera à ce qu'il y ait toujours une provision suffisante de pain vin et ...
... directeur principal , afin qu'il puisse les distribuer en nombre suffisant par - tout où le bien du service l'exigera . 10. Le directeur de l'hôpital ambulant veillera à ce qu'il y ait toujours une provision suffisante de pain vin et ...
Page 285
... directeur déclareroit ne vouloir pas s'en charger au titre annoncé par l'orfévre . 79. Le directeur est autorisé à percevoir le même droit que les essayeurs sur les matières apportées au change , et qu'il essaieroit lui - même . Le ...
... directeur déclareroit ne vouloir pas s'en charger au titre annoncé par l'orfévre . 79. Le directeur est autorisé à percevoir le même droit que les essayeurs sur les matières apportées au change , et qu'il essaieroit lui - même . Le ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire