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Chaque classe de l ' institut s ' assemblera deux fois par décade : la première
classe , les primedi et sextidi ; la seconde classe , les duodi et sextidi ; et la
troisième classe , les tridi et octidi . La première séance de chaque décade sera ...
Chaque classe de l ' institut s ' assemblera deux fois par décade : la première
classe , les primedi et sextidi ; la seconde classe , les duodi et sextidi ; et la
troisième classe , les tridi et octidi . La première séance de chaque décade sera ...
Page 386
Le bureau de la classe du président sera celui de l ' institut , pendant la séance ,
et durant le mois qui la suit ; il sera chargé , dans cet intervalle , de la
correspondance et des affaires de l ' institut . 9 . Les quatre séances publiques de
l ' institut ...
Le bureau de la classe du président sera celui de l ' institut , pendant la séance ,
et durant le mois qui la suit ; il sera chargé , dans cet intervalle , de la
correspondance et des affaires de l ' institut . 9 . Les quatre séances publiques de
l ' institut ...
Page 389
Chaque classe nommera deux membres qui se ront dépositaires de ses fonds ,
et chargés , de concert avec le bureau , d ' en faire la distribution , de surveiller l '
impression des mémoires et toutes les dépenses de la classe . 32 .
Chaque classe nommera deux membres qui se ront dépositaires de ses fonds ,
et chargés , de concert avec le bureau , d ' en faire la distribution , de surveiller l '
impression des mémoires et toutes les dépenses de la classe . 32 .
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accordé actes administrations anciens année armées arrêté articles aspirans aura auront avant bâtimens Bulletin bureau caisse capitaines cents chargé chef ci-dessus ci-devant cinq citoyens civils classe comité commissaire communes comptabilité comptes conformément conseil Considérant convention nationale corps criminels d'après d'urgence déclaration décret délai département dernier desdits déterminé directeur directoire exécutif dispositions district division donner écoles effet émigrés employés entendu établis état expédition fera fixé fonctions fonds forme garde général gens grade guerre hôpitaux jour jugement jusqu'à justice l'administration l'article législatif lieu livres loix malades marine mesures militaires ministre mois municipalité nécessaires nombre objets officiers ordonne Ordre paiement paix particuliers passé peine pendant pensions pièces places police ports pourra pourront pouvoir pré précédent premier présent présent décret président prises public publique rapport réglement relative république française résolution s'il santé seconde secours secrétaire sera seront service seulement signé sommes suite suivant surveillance tion titre traité tribunal vaisseaux vente