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... chef civil employé , premiers commis du munitionnaire , seconds chirurg . , aumôniers . Deux parts . Premiers maîtres ayant rang d'officier , en- seignes , lieutenans , officiers de troupes de toutes armes , d'un rang inférieur à celui ...
... chef civil employé , premiers commis du munitionnaire , seconds chirurg . , aumôniers . Deux parts . Premiers maîtres ayant rang d'officier , en- seignes , lieutenans , officiers de troupes de toutes armes , d'un rang inférieur à celui ...
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... chef de l'armée ou des hôpitaux , et correspondront directement sur tous ces objets avec la commission de santé , ou les officiers de santé en chef de l'armée . 24. Ils se rendront pareillement aux hôpitaux , pour assister aux visites ...
... chef de l'armée ou des hôpitaux , et correspondront directement sur tous ces objets avec la commission de santé , ou les officiers de santé en chef de l'armée . 24. Ils se rendront pareillement aux hôpitaux , pour assister aux visites ...
Page 219
... chef , 1 chef tailleur , 1 chef cordonnier , 1 chef armurier , 17 . 8. Il sera attaché à la suite de chaque régiment douze capitaines pour le service des places , et la dis rection des établissemens de l'artillerie . Organisation des ...
... chef , 1 chef tailleur , 1 chef cordonnier , 1 chef armurier , 17 . 8. Il sera attaché à la suite de chaque régiment douze capitaines pour le service des places , et la dis rection des établissemens de l'artillerie . Organisation des ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire