From inside the book
Results 1-3 of 99
Page 78
... auront - ils pas donné ? Auront - elles donné ? N'auront - elles pas donné ? Quelles sont les autres formes pour la 2me personne du sin- gulier ? R. Aurez - vous donné ? N'aurez - vous pas donné ? Oui , nous formons en français le futur ...
... auront - ils pas donné ? Auront - elles donné ? N'auront - elles pas donné ? Quelles sont les autres formes pour la 2me personne du sin- gulier ? R. Aurez - vous donné ? N'aurez - vous pas donné ? Oui , nous formons en français le futur ...
Page 212
... auront contrefait une marque , ou qui auront employé une marque contrefaite . 2. Ceux qui auront appliqué frauduleusement sur leurs produits , sur les objets de leur commerce , une marque appartenant à autrui . 3. Ceux qui auront vendu ...
... auront contrefait une marque , ou qui auront employé une marque contrefaite . 2. Ceux qui auront appliqué frauduleusement sur leurs produits , sur les objets de leur commerce , une marque appartenant à autrui . 3. Ceux qui auront vendu ...
Page 3557
... auront des mailles de pas moins de 5 pouces d'exten- ion " 2. L'alinéa ( a ) du paragraphe 5 de l'article 9 des règlements susdits , est par le présent rescindé et rem- placé par le suivant : - " ( a ) Le droit payable pour une licence ...
... auront des mailles de pas moins de 5 pouces d'exten- ion " 2. L'alinéa ( a ) du paragraphe 5 de l'article 9 des règlements susdits , est par le présent rescindé et rem- placé par le suivant : - " ( a ) Le droit payable pour une licence ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire