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... aspirans de la marine , secrétaires du major - général ou du chef civil employé , premiers commis du munitionnaire , seconds chirurg . , aumôniers . Deux parts . Premiers maîtres ayant rang d'officier , en- seignes , lieutenans ...
... aspirans de la marine , secrétaires du major - général ou du chef civil employé , premiers commis du munitionnaire , seconds chirurg . , aumôniers . Deux parts . Premiers maîtres ayant rang d'officier , en- seignes , lieutenans ...
Page 302
... aspirans reçus se rendront dans celui des ports qui leur sera indiqué par le ministre de la marine . 3. Les écoles pour les aspirans de la marine , seront établies dans les ports de Brest , Toulon èt Rochefort . 4. Il sera armé chaque ...
... aspirans reçus se rendront dans celui des ports qui leur sera indiqué par le ministre de la marine . 3. Les écoles pour les aspirans de la marine , seront établies dans les ports de Brest , Toulon èt Rochefort . 4. Il sera armé chaque ...
Page 303
... aspirans l'instruction la plus complète sur le grément , le pilotage et le canonnage . Les aspirans subiront des examens sur ces divers objets . 6. Après six mois d'embarquement sur la corvette d'instruction , les aspirans rentreront ...
... aspirans l'instruction la plus complète sur le grément , le pilotage et le canonnage . Les aspirans subiront des examens sur ces divers objets . 6. Après six mois d'embarquement sur la corvette d'instruction , les aspirans rentreront ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire