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... écoles sont comprises sous les dénominations suivantes : Ecole polytechnique . Ecoles d'artillerie . Ecoles des ingénieurs militaires . Ecole des ponts et chaussées . Ecole des mines . Ecole des géographes . Ecole des ingénieurs de ...
... écoles sont comprises sous les dénominations suivantes : Ecole polytechnique . Ecoles d'artillerie . Ecoles des ingénieurs militaires . Ecole des ponts et chaussées . Ecole des mines . Ecole des géographes . Ecole des ingénieurs de ...
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... écoles . TITRE IV . Ecole des ingénieurs militaires , ART . 1. L'école des ingénieurs militaires , réunie à celle des mineurs , sera établie à Metz , dans la ci- devant abbaye de Saint - Ainould , et mise en activité le plus promptement ...
... écoles . TITRE IV . Ecole des ingénieurs militaires , ART . 1. L'école des ingénieurs militaires , réunie à celle des mineurs , sera établie à Metz , dans la ci- devant abbaye de Saint - Ainould , et mise en activité le plus promptement ...
Page 302
... Ecole de navigation ART . 1. Les écoles de mathématique et d'hydro- graphie destinées pour la marine de l'Etat , et les écoles d'hydrographie destinées à la marine du commerce , prendront , à l'avenir , le nom d'écoles de navigation . 2 ...
... Ecole de navigation ART . 1. Les écoles de mathématique et d'hydro- graphie destinées pour la marine de l'Etat , et les écoles d'hydrographie destinées à la marine du commerce , prendront , à l'avenir , le nom d'écoles de navigation . 2 ...
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actes de francisation agens anciens approuve approuve la résolution articles aspirans auroient auront bâtimens Brumaire Bulletin bureau de comptabilité capitaines certificats Certifié chargé ci-devant citoyens classe comité de législation comité de salut commissaire des guerres commissaire national commission comptabilité comptes conseil des anciens conseil des cinq convention nationale corps législatif d'urgence qui précède débets déclaration d'urgence délai départemens département desdits directeur dispositions district douanes écoles centrales émigrés entendu le rapport expédition conforme Floréal Fructidor Germinal grade hôpitaux indemnités jugemens jugement l'administration l'article précédent l'artillerie Lagarde LOI relative loix marine Messidor militaires ministre mois monnoies municipale officiers de santé Ordre administratif Ordre judiciaire paiement pensions police ports pourront pré préposés prescrites présent décret présente loi présente résolution sera président Provinces-unies receveurs registre république française résolution ci-dessus résolution sera imprimée ront Sardaigne secours secrétaire général seront tenus service signé Suit la teneur surveillance tion titre trésorerie nationale tribunal de commerce vaisseaux Vendémiaire