Journal de chimie médicale, de pharmacie et de toxicologie, Volume 4; Volume 6; Volume 36

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Penaud, 1860
 

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Common terms and phrases

Popular passages

Page 698 - En cas de conviction de plusieurs crimes ou délits, la peine la plus forte sera seule prononcée.
Page 224 - L'inscription est renouvelée tous les ans si l'élève stagiaire n'a pas changé de canton. Toutefois, lorsque dans le même canton il a passé d'une pharmacie dans une autre, il est tenu de produire, pour le renouvellement de son inscription, outre un nouveau certificat de présence, des exeat des pharmaciens qui l'auraient occupé depuis sa dernière inscription.
Page 536 - Ceux qui ont sciemment vendu ou mis en vente un ou plusieurs produits revêtus d'une marque contrefaite ou frauduleusement apposée. Art. 8. — Sont punis d'une amende de 50 à 2,000 francs et d'un emprisonnement d'un mois à un an, ou de l'une de ces deux peines seulement : — 1° Ceux qui, sans contrefaire une marque en ont fait une imitation frauduleuse de nature à tromper l'acheteur ou ont fait usage d'une marque frauduleusement imitée. — 2...
Page 183 - Mandons et ordonnons à tous huissiers sur ce requis de mettre ledit jugement à exécution ; à nos procureurs généraux et à nos procureurs près les tribunaux de première instance, d'y tenir la main; à tous commandants et officiers de la force publique, de prêter main-forte lorsqu'ils en seront légalement requis.
Page 224 - Il doit produire au secrétariat de l'école ou au greffe de la justice de paix, suivant les cas, un extrait du registre de l'école ou du canton où il était...
Page 201 - Dans la soirée du 29 décembre, une famille, composée du père, de la mère et de quatre enfants, fut prise, après son repas, qui s'était composé de bouillie, de coliques indicibles et de vomissements.
Page 536 - Ceux qui ont frauduleusement apposé sur leurs produits ou les objets de leur commerce une marque appartenant à autrui ; 3° Ceux qui ont sciemment vendu ou mis en vente un ou plusieurs produits revêtus d'une marque contrefaite ou frauduleusement apposée.
Page 107 - Les auteurs, ne devant pas se faire connaître, inscriront leurs noms et leur adresse dans un billet cacheté, sur lequel sera répétée l'épigraphe de leur manuscrit.
Page 185 - La chimie le détermina au dernier parti, et aussitôt il en ouvrit des cours publics dans la rue Galande où il se logea. Son laboratoire était moins une chambre qu'une cave, et presque un antre magique éclairé de la seule lueur des fourneaux; cependant l'affluence du monde y était si grande qu'à peine avait-il de la place pour ses opérations.
Page 546 - MM. les inspecteurs de la pharmacie, sont chargés, en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

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