| France - France - 1829 - 452 pages
...plusieurs maisons régulières et communautés se sont formées sans lettres-patentes par la connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à...d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs... | |
| France - France - 1822 - 456 pages
...plusieurs maisons régulières cl communautés se sont formées sans lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à...d'autres elles subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs... | |
| Pierre Jean Grosley, Jean Passerat - Troyes (France) - 1826 - 350 pages
...sont formées sans lettres-patentes , par la connivence on négligence que nos officiers Ont apporté à faire garder lesdites ordonnances , ce qui a fait...d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dottées ; et qu'aucun se sont vû réduites à la nécessité d'abandonner leurs... | |
| France, Decrusy - 1829 - 452 pages
...lettres-patentes parla connivence ou négligence que nos officiers ont apportée à faire garder lesdiles ordonnances; ce qui a fait que le nombre s'en est...d'autres elles subsistent avec peine , pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites à la nécessité d'abandonner leurs... | |
| Eugène Durieu, Germain Roche - Charities - 1842 - 946 pages
...nos officiers ont apportée à Taire garder lesdites ordonnances ; ce qui a fait que le nombre t'en est augmenté de manière qu'en beaucoup de lieux,...partie des terres et des revenus ; qu'en d'autres, ellei subsistent avec peine, pour n'avoir été suffisamment dotées, et qu'aucunes se sont vues réduites... | |
| Henri Doniol - Agricultural laborers - 1857 - 494 pages
...les maisons religieuses et autres communautés. « Le nombre s'en est augmenté, » y est-il dit, « de manière qu'en beaucoup de lieux les communautés...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus. » tbèque propres à accroître la multiplication des intérêts , de» fortunes ; dix-sept journées... | |
| Henri Doniol - Agricultural laborers - 1867 - 556 pages
...les malsons religieuses et antres communautés. « Le nom» bre s'en est augmenté,» y est-il dit, «de manière qu'en beaucoup de » lieux les communautés...la meilleure partie des » terres et des revenus. » (2) Y. les Arrêtés de Lamolgnon, où fut codifié le travail préparatoire de cette tentative... | |
| Laon (France) - 1876 - 642 pages
...un certain nombre d'établissements religieux se sont formés sans lettres-patentes, ce qui a fait qu'en beaucoup de lieux les communautés tiennent...possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, et que dans d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir pas été suffisamment dotées, et que... | |
| Alexandre Natanson - France - 1900 - 678 pages
...Plusieurs maisons régulières se sont formées sans lettres patentes, dit l'édilde décembre 1666, ce qui fait que le nombre s'en est augmenté de manière...communautés tiennent et possèdent la meilleure partie dee terres et des revenus, qu'en d'autres elles subsistent avec peine.,.. » Et cet édit ordonne de... | |
| Law reports, digests, etc - 1902 - 386 pages
...situation que nous révèle l'édit de Louis XIV de décembre 1666? « En beaucoup de lieux, porte-t-ii, les communautés tiennent et possèdent la meilleure partie des terres et des revenus, en d'autres elles subsistent avec peine pour n'avoir été sufflixmraeit dotées et qu'aucunes se sont... | |
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