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... général Bonnaert . Mullendorff , M. J. B. C. ) ci - devant greffier à la chambre des comptes . · • idem . idem , Marquart , ci - devant waradin de la monnoie . Mandos , ci - dev . auditeur à la chambre des comptes . idem . Mesemaeker ...
... général Bonnaert . Mullendorff , M. J. B. C. ) ci - devant greffier à la chambre des comptes . · • idem . idem , Marquart , ci - devant waradin de la monnoie . Mandos , ci - dev . auditeur à la chambre des comptes . idem . Mesemaeker ...
Page 267
... Général en chef . Général de division . Général de brigade . Chef de brigade . Chef de bataillon . Capitaine . Lieutenant . Sous - lieutenant . · • Commissaire - ordonnateur en chef . • Commissaire - ordonneteur Commissaire des guerres ...
... Général en chef . Général de division . Général de brigade . Chef de brigade . Chef de bataillon . Capitaine . Lieutenant . Sous - lieutenant . · • Commissaire - ordonnateur en chef . • Commissaire - ordonneteur Commissaire des guerres ...
Page 406
... général . Pour extrait conforme , signé J. C. Torfs , secrétaire - général . Publié , etc , à Bruxelles , le 23 Messidor , 4me . année républicaine . Signé J. C. Torfs , secrétaire - général , Liberté . Usage du style républicain ...
... général . Pour extrait conforme , signé J. C. Torfs , secrétaire - général . Publié , etc , à Bruxelles , le 23 Messidor , 4me . année républicaine . Signé J. C. Torfs , secrétaire - général , Liberté . Usage du style républicain ...
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administrations Aerschot année républicaine assignats auront baux canton de Bruxelles centrale du département Chateigner chevaux comité comité de législation commissaire du directoire commissaire du pouvoir conseil des anciens conseil des cinq Considérant convention nationale copie conforme correctionnelle Deberiot décade déclaration d'urgence décret délai délivrés desdits directoire exécutif dispositions district divorce domaines nationaux domicile Durondeau Dyle ecclésiastiques émigrés expédition conforme EXTRAIT fermier Floréal fraix Frimaire Genappe Germinal ibidem idem indivisible Jodoigne jour jugemens juges juges-de-paix l'acte L'administration centrale l'administration municipale l'article l'état civil l'officier public Lagarde législatif loi du 9 loix maison commune mariage et décès Messidor mois municipale du canton municipales de canton neuf départemens réunis notaires publics ordonne Ordre judiciaire parens passeports payer peine police pouvoir exécutif Prairial présente résolution sera président publication receveur Reconnoissance registres relatives république française réquisition résolution ci-dessus secrétaire secrétaire-général seront tenus tion Tirlemont tribunal civil tribunal criminel Vendémiaire dernier Ventôse Vilvorde