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... trimestre : elle embrassera tous les jours courus depuis et compris celui du départ de la troupe , jusqu'au dernier jour inclus du trimestre . A l'égard du corps ou détachement arrivé dans une divi- sion pendant le cours d'un trimestre ...
... trimestre : elle embrassera tous les jours courus depuis et compris celui du départ de la troupe , jusqu'au dernier jour inclus du trimestre . A l'égard du corps ou détachement arrivé dans une divi- sion pendant le cours d'un trimestre ...
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... trimestre , le chef divisionnaire de chaque service recueillera les mandats acquittés des fournitures qui auront été faites dans la divi- sion par les préposés sous ses ordres , pendant le trimestre précédent ; il en formera un ...
... trimestre , le chef divisionnaire de chaque service recueillera les mandats acquittés des fournitures qui auront été faites dans la divi- sion par les préposés sous ses ordres , pendant le trimestre précédent ; il en formera un ...
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... trimestre qui n'auront pas été consommés , et des sommes qui resteront dues pour le solde . Ces états seront ... trimestre des revues . 222. Les ministres de la guerre et de l'administration de la guerre expédieront au payeur général , à ...
... trimestre qui n'auront pas été consommés , et des sommes qui resteront dues pour le solde . Ces états seront ... trimestre des revues . 222. Les ministres de la guerre et de l'administration de la guerre expédieront au payeur général , à ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire