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... suivant , vers le midi , le fossé formant la limite du département de la Roer , jusqu'au chemin du bois , à une borne marquée d'un aigle , suivant le fossé des limites de Hauset à Hergenrath , le chemin traversant le ruisseau Rouge , le ...
... suivant , vers le midi , le fossé formant la limite du département de la Roer , jusqu'au chemin du bois , à une borne marquée d'un aigle , suivant le fossé des limites de Hauset à Hergenrath , le chemin traversant le ruisseau Rouge , le ...
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... suivant les sentiers de Dolhem jusqu'au ruisseau de ce lieu , le chemin de la fontaine au moulin Ruiff ; 3.o A l'ouest , par le chemin de Limbourg à Mastreiche , traversant les bois Gremhaud , tournant le pré de la houil- lère dite ...
... suivant les sentiers de Dolhem jusqu'au ruisseau de ce lieu , le chemin de la fontaine au moulin Ruiff ; 3.o A l'ouest , par le chemin de Limbourg à Mastreiche , traversant les bois Gremhaud , tournant le pré de la houil- lère dite ...
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... suivant l'ordre des nombres . er II . Chaque conscrit sera successivement appelé pour tirer un billet ; ils seront appelés suivant leur rang d'ins cription dans ladite liste en cas d'absence du conscrit appelé , son billet sera tiré par ...
... suivant l'ordre des nombres . er II . Chaque conscrit sera successivement appelé pour tirer un billet ; ils seront appelés suivant leur rang d'ins cription dans ladite liste en cas d'absence du conscrit appelé , son billet sera tiré par ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire