From inside the book
Results 1-3 of 52
Page 139
... solde à une troupe en marche , sera tenu , sous sa responsabilité , d'en faire mention tant sur la feuille de route que sur le livret de solde du corps ou détachement ; et l'acquit de cette avance sera adressé , suivant le mode que ...
... solde à une troupe en marche , sera tenu , sous sa responsabilité , d'en faire mention tant sur la feuille de route que sur le livret de solde du corps ou détachement ; et l'acquit de cette avance sera adressé , suivant le mode que ...
Page 141
... solde . Cet extrait présentera par grade les diverses journées de solde et de supplément de solde : les sous - ins- pecteurs y appliqueront le décompte des sommes dues pour raison desdites journées , celui des supplémens et indemnités ...
... solde . Cet extrait présentera par grade les diverses journées de solde et de supplément de solde : les sous - ins- pecteurs y appliqueront le décompte des sommes dues pour raison desdites journées , celui des supplémens et indemnités ...
Page 142
... solde courante pour le montant du débet ; au moyen de quoi le décompte définitif sera signé pour solde , tant par le conseil que par le payeur , sur les trois expéditions de l'extrait de revue , et les acquits seront rendus au corps ...
... solde courante pour le montant du débet ; au moyen de quoi le décompte définitif sera signé pour solde , tant par le conseil que par le payeur , sur les trois expéditions de l'extrait de revue , et les acquits seront rendus au corps ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire