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... revues générales de la gendarmerie seront faites par compagnie les officiers supérieurs de cette arme seront compris dans la revue de la compagnie qui occupera le département du lieu de leur résidence . Il sera fait une revue ...
... revues générales de la gendarmerie seront faites par compagnie les officiers supérieurs de cette arme seront compris dans la revue de la compagnie qui occupera le département du lieu de leur résidence . Il sera fait une revue ...
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... revue d'effectif prescrites au premier paragraphe de l'article 34 du présent réglement , serviront à l'établissement de la revue générale ; elles seront en conséquence rédigées suivant le modèle n . ° 5 . Lorsqu'un corps ou détachement ...
... revue d'effectif prescrites au premier paragraphe de l'article 34 du présent réglement , serviront à l'établissement de la revue générale ; elles seront en conséquence rédigées suivant le modèle n . ° 5 . Lorsqu'un corps ou détachement ...
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... revue . L'entrepreneur général l'adressera en deux expéditions au directeur - ministre , dans le cours du second mois qui suivra le trimestre des fournitures , et il joindra les borde- reaux et extraits de revue à l'appui . 176. Le ...
... revue . L'entrepreneur général l'adressera en deux expéditions au directeur - ministre , dans le cours du second mois qui suivra le trimestre des fournitures , et il joindra les borde- reaux et extraits de revue à l'appui . 176. Le ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire