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... rente de 17 livres tournois , d'une autre rente de 15 livres et des hectolitres 2 décalitres de froment , et 3 hectolitres 2 décalitres 5 litres d'orge ; la deuxième , par M. Boivin , prêtre , de deux rentes foncières , l'une de 15 ...
... rente de 17 livres tournois , d'une autre rente de 15 livres et des hectolitres 2 décalitres de froment , et 3 hectolitres 2 décalitres 5 litres d'orge ; la deuxième , par M. Boivin , prêtre , de deux rentes foncières , l'une de 15 ...
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... rente de 66 francs 66 centimes ; 2. d'une autre rente foncière de 19 francs 75 centimes , avec les arrérages échus . ( Milan , 4 Prairial . ) 0 0 ( N. ° 770. ) DÉCRET IMPÉRIAL portant que l'offie faite à la commission administrative de ...
... rente de 66 francs 66 centimes ; 2. d'une autre rente foncière de 19 francs 75 centimes , avec les arrérages échus . ( Milan , 4 Prairial . ) 0 0 ( N. ° 770. ) DÉCRET IMPÉRIAL portant que l'offie faite à la commission administrative de ...
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... rente de 200 florins de Liége , ou 253 francs 96 centimes , due à une corporation ecclésiastique supprimée , sous la condition que ces hospices en accepteront le remboursement à raison de dix fois la rente , avec renonciation aux ...
... rente de 200 florins de Liége , ou 253 francs 96 centimes , due à une corporation ecclésiastique supprimée , sous la condition que ces hospices en accepteront le remboursement à raison de dix fois la rente , avec renonciation aux ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire