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... pauvres de l'hôpital gé- néral de Montpellier , à ceux de la paroisse de Saint - Martin de Mayenne et aux pauvres de cette ville , à la commune de Saales , aux pau- vrcs de Strasbourg et de Saint - Martin - du Péan , 42 et 43 ; à ...
... pauvres de l'hôpital gé- néral de Montpellier , à ceux de la paroisse de Saint - Martin de Mayenne et aux pauvres de cette ville , à la commune de Saales , aux pau- vrcs de Strasbourg et de Saint - Martin - du Péan , 42 et 43 ; à ...
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... pauvres de Morlanne et à l'hospice de Limoux ; 417 ; aux hospices d'Agen , de Namur , aux pauvres de Trans , de Maiche , & c . , aux hospices de Metz , à l'œuvre des dames de la charité de Barcelon- nette , aux hospices de Fossano , aux ...
... pauvres de Morlanne et à l'hospice de Limoux ; 417 ; aux hospices d'Agen , de Namur , aux pauvres de Trans , de Maiche , & c . , aux hospices de Metz , à l'œuvre des dames de la charité de Barcelon- nette , aux hospices de Fossano , aux ...
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... pauvres de Holle- rath et à l'hospice de charité de Châlons - sur - Marne , 41 , 42 et 43 ; à l'hospice de Vire et aux pauvres de la Charrière et du Petit - Prillé , 99 au bureau de bienfaisance et 100 ; — aux pauvres de Baescle , 182 ...
... pauvres de Holle- rath et à l'hospice de charité de Châlons - sur - Marne , 41 , 42 et 43 ; à l'hospice de Vire et aux pauvres de la Charrière et du Petit - Prillé , 99 au bureau de bienfaisance et 100 ; — aux pauvres de Baescle , 182 ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire