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... officiers , sous - officiers et soldats aux hôpitaux , soit du lieu , soit externes , n'y seront également portés que pour mémoire , à compter du jour de leur départ du corps ; et lors de leur retour à leur corps ou à leurs fonctions ...
... officiers , sous - officiers et soldats aux hôpitaux , soit du lieu , soit externes , n'y seront également portés que pour mémoire , à compter du jour de leur départ du corps ; et lors de leur retour à leur corps ou à leurs fonctions ...
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... officiers et employés d'artillerie détachés dans les arsenaux ou places ; 5. ° Les officiers et employés du corps du génie . 69. Pour faciliter la tenue exacte de ces contrôles , les officiers sans troupe seront tenus , lors de leur ...
... officiers et employés d'artillerie détachés dans les arsenaux ou places ; 5. ° Les officiers et employés du corps du génie . 69. Pour faciliter la tenue exacte de ces contrôles , les officiers sans troupe seront tenus , lors de leur ...
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France. les officiers , leurs diverses journées de solde , de supplément de solde , d'indemnités de tournée et de frais de bureau d'indemnité et d'ameublement de logement , ainsi que journées de subsistance lorsque les officiers sans ...
France. les officiers , leurs diverses journées de solde , de supplément de solde , d'indemnités de tournée et de frais de bureau d'indemnité et d'ameublement de logement , ainsi que journées de subsistance lorsque les officiers sans ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire