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... militaires sera envoyée au comité central des revues et vérifiée par ce comité , comme il est prescrit aux articles 66 et 67 . SECTION VIII . Revues des Equipages militaires . 79. Il sera procédé pour les revues d'effectif et pour les ...
... militaires sera envoyée au comité central des revues et vérifiée par ce comité , comme il est prescrit aux articles 66 et 67 . SECTION VIII . Revues des Equipages militaires . 79. Il sera procédé pour les revues d'effectif et pour les ...
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... militaires qui auront marché isolément , à moins qu'il ne soit justifié que ces militaires n'auraient pas rejoint et en même temps qu'il ne resterait rien à leur masse de linge et chaussure . 131. Les avances qui pourraient être faites ...
... militaires qui auront marché isolément , à moins qu'il ne soit justifié que ces militaires n'auraient pas rejoint et en même temps qu'il ne resterait rien à leur masse de linge et chaussure . 131. Les avances qui pourraient être faites ...
Page 171
... militaires dans les hôpitaux civils et militaires ce compte sera la récapitulation des états de journées mentionnés au précédent article . SECTION XII . Dépense des quinze centimes par homme et par jour affectés à la subsistance des ...
... militaires dans les hôpitaux civils et militaires ce compte sera la récapitulation des états de journées mentionnés au précédent article . SECTION XII . Dépense des quinze centimes par homme et par jour affectés à la subsistance des ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire