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... l'hospice de Dorat ( Haute - Vienne ) à accepter l'institution faite à titre ... administrative des hospices de la ville de Nice ( Alpes - Maritimes ) , sur ... administration de la 27. ° division militaire , avec un traitement de huit ...
... l'hospice de Dorat ( Haute - Vienne ) à accepter l'institution faite à titre ... administrative des hospices de la ville de Nice ( Alpes - Maritimes ) , sur ... administration de la 27. ° division militaire , avec un traitement de huit ...
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... l'intérieur . 23. Le sous - recteur sera plus particulièrement occupé de la ... administration , composé du recteur , du sous - recteur et du procureur ... 27. Le gouverneur général des départemens au - delà des Alpes , le préfet du Pô ...
... l'intérieur . 23. Le sous - recteur sera plus particulièrement occupé de la ... administration , composé du recteur , du sous - recteur et du procureur ... 27. Le gouverneur général des départemens au - delà des Alpes , le préfet du Pô ...
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... l'administration de l'enregistrement et des domaines dans le département de ... 27. et 28. divisions militaires , 45 . с SÉNAT conservateur . La caisse d ... l'Etat par la culture de la garance , 560 . - SOIES . Prohibition de l ...
... l'administration de l'enregistrement et des domaines dans le département de ... 27. et 28. divisions militaires , 45 . с SÉNAT conservateur . La caisse d ... l'Etat par la culture de la garance , 560 . - SOIES . Prohibition de l ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire