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... jusqu'à la croisée des chemins de Guemenich et d'Aix - la - Chapelle , ensuite le chemin nommé Beisweig , en laissant à droite la montagne de Holsberg jusqu'à la croisée des chemins des Réformés et de la grande route de Liége à Aix - la ...
... jusqu'à la croisée des chemins de Guemenich et d'Aix - la - Chapelle , ensuite le chemin nommé Beisweig , en laissant à droite la montagne de Holsberg jusqu'à la croisée des chemins des Réformés et de la grande route de Liége à Aix - la ...
Page 374
... jusqu'à son embouchure dans la Dyle ; 10. La Durme ; 11. ° La Dender , depuis Ath jusqu'à son embouchure dans l'Escaut ; 12. ° Le canal du Sas - de - Gand ; 13. Le canal de Moërvaërt ; 14. Le canal de Gand à Ostende ; 15. ° La Liève ...
... jusqu'à son embouchure dans la Dyle ; 10. La Durme ; 11. ° La Dender , depuis Ath jusqu'à son embouchure dans l'Escaut ; 12. ° Le canal du Sas - de - Gand ; 13. Le canal de Moërvaërt ; 14. Le canal de Gand à Ostende ; 15. ° La Liève ...
Page 376
... jusqu'à l'embouchure du Rupel ; 2. La Lys , depuis la limite du département de l'Escaut jusqu'à Gand , dans l'Escaut ; 3. Le canal de Gand à Bruges , jusqu'à la limite du département de l'Escaut ; 4. ° La Liève ; o 5. Le canal du Sas ...
... jusqu'à l'embouchure du Rupel ; 2. La Lys , depuis la limite du département de l'Escaut jusqu'à Gand , dans l'Escaut ; 3. Le canal de Gand à Bruges , jusqu'à la limite du département de l'Escaut ; 4. ° La Liève ; o 5. Le canal du Sas ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire