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... jours courus depuis et compris celui du départ de la troupe , jusqu'au dernier jour inclus du trimestre . A l'égard du corps ou détachement arrivé dans une divi- sion pendant le cours d'un trimestre , et qui serait parti de sa dernière ...
... jours courus depuis et compris celui du départ de la troupe , jusqu'au dernier jour inclus du trimestre . A l'égard du corps ou détachement arrivé dans une divi- sion pendant le cours d'un trimestre , et qui serait parti de sa dernière ...
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... jour de leur départ exclusivement , et rappelés , après leur arrivée et leur réception à leur nouveau corps , de la solde attribuée à leur nouveau grade , à compter dudit jour de leur départ . Les officiers et sous - officiers présens ...
... jour de leur départ exclusivement , et rappelés , après leur arrivée et leur réception à leur nouveau corps , de la solde attribuée à leur nouveau grade , à compter dudit jour de leur départ . Les officiers et sous - officiers présens ...
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... jour inclus de leur mort ou désertion . Il ne sera fait aucun rappel pour les sous - officiers et soldats morts ou ... jour de leur départ exclusivement . Ceux congédiés définitivement , soit par réforme , soit de toute autre manière ...
... jour inclus de leur mort ou désertion . Il ne sera fait aucun rappel pour les sous - officiers et soldats morts ou ... jour de leur départ exclusivement . Ceux congédiés définitivement , soit par réforme , soit de toute autre manière ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire