From inside the book
Results 1-3 of 47
Page 134
... employés d'artillerie détachés dans les arsenaux ou places ; 5. ° Les officiers et employés du corps du génie . 69. Pour faciliter la tenue exacte de ces contrôles , les officiers sans troupe seront tenus , lors de leur arrivée à une ...
... employés d'artillerie détachés dans les arsenaux ou places ; 5. ° Les officiers et employés du corps du génie . 69. Pour faciliter la tenue exacte de ces contrôles , les officiers sans troupe seront tenus , lors de leur arrivée à une ...
Page 137
France. généraux du service de santé , des officiers de santé employés au compte de la guerre dans les hôpitaux ou ambulances , et généralement de tous les employés commissionnés attachés aux divers services administratifs militaires ...
France. généraux du service de santé , des officiers de santé employés au compte de la guerre dans les hôpitaux ou ambulances , et généralement de tous les employés commissionnés attachés aux divers services administratifs militaires ...
Page 179
... employés dans son arrondissement . Dans ce cas , les états et extraits de revue devant servir au paiement de la solde desdits officiers sans troupe et employés mili- taires , seront directement adressés par les sous - inspec- teurs aux ...
... employés dans son arrondissement . Dans ce cas , les états et extraits de revue devant servir au paiement de la solde desdits officiers sans troupe et employés mili- taires , seront directement adressés par les sous - inspec- teurs aux ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire