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... division . Les revues générales de la gendarmerie seront faites par compagnie les officiers supérieurs de cette arme ... division , sous la police de plusieurs sous - inspecteurs , l'administration en sera tenue en totalité par le ...
... division . Les revues générales de la gendarmerie seront faites par compagnie les officiers supérieurs de cette arme ... division , sous la police de plusieurs sous - inspecteurs , l'administration en sera tenue en totalité par le ...
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... division , il pourvoira , sous sa responsabilité , à ce que les paiemens y soient effectués et les décomptes consommés de la même manière qu'au chef - lieu de la division ; à l'effet de quoi les extraits de revue des officiers sans ...
... division , il pourvoira , sous sa responsabilité , à ce que les paiemens y soient effectués et les décomptes consommés de la même manière qu'au chef - lieu de la division ; à l'effet de quoi les extraits de revue des officiers sans ...
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... Division militaire . De notre camp impérial de Boulogne , le 17 Thermidor . NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , ROI D'ITALIE ; Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : cr e ART . I. Il sera levé dans la 23. division militaire deux ...
... Division militaire . De notre camp impérial de Boulogne , le 17 Thermidor . NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , ROI D'ITALIE ; Nous AVONS DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS ce qui suit : cr e ART . I. Il sera levé dans la 23. division militaire deux ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire