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... Conscrits . 10. Dès que la rectification , des listes sera terminée , le sous - préfet procédera à la fixation du rang dans lequel les conscrits devront être mis en activité . A cet effet , en présence des conscrits , des maires , de l ...
... Conscrits . 10. Dès que la rectification , des listes sera terminée , le sous - préfet procédera à la fixation du rang dans lequel les conscrits devront être mis en activité . A cet effet , en présence des conscrits , des maires , de l ...
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... Conscrits . 79. Le ministre de la guerre déterminera , d'après le temps nécessaire pour les opérations de la levée , l'époque à laquelle les conscrits devront commencer à se mettre en route , et celle où tout le contingent devra être ...
... Conscrits . 79. Le ministre de la guerre déterminera , d'après le temps nécessaire pour les opérations de la levée , l'époque à laquelle les conscrits devront commencer à se mettre en route , et celle où tout le contingent devra être ...
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... conscrits , ibid . - Confection et vérification des listes , 438 et suiv . Rang et examen des conscrits , 441 et suiv . — Conseil de recrutement , 447. Indemnité et dispenses de service pour les cons- crits réformés , 451. Mesures ...
... conscrits , ibid . - Confection et vérification des listes , 438 et suiv . Rang et examen des conscrits , 441 et suiv . — Conseil de recrutement , 447. Indemnité et dispenses de service pour les cons- crits réformés , 451. Mesures ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire