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... Compagnie de quatrième classe , formant trois escouades . 1 Capitaine . ..... 1,600f ' 00 ' I Lieutenant . 1 Sous ... Compagnie de cinquième classe , formant deux escouades . 1 2 . R 2 ( 247 ) Compagnie de troisième classe, formant ...
... Compagnie de quatrième classe , formant trois escouades . 1 Capitaine . ..... 1,600f ' 00 ' I Lieutenant . 1 Sous ... Compagnie de cinquième classe , formant deux escouades . 1 2 . R 2 ( 247 ) Compagnie de troisième classe, formant ...
Page 255
... compagnie pour l'inspecter , ou d'assembler le conseil d'administration pour examiner sa comptabilité . L'inspecteur donnera au préfet communication de ses observations sur la comptabilité , administration , tenue , discipline , police ...
... compagnie pour l'inspecter , ou d'assembler le conseil d'administration pour examiner sa comptabilité . L'inspecteur donnera au préfet communication de ses observations sur la comptabilité , administration , tenue , discipline , police ...
Page 256
... compagnie stationnée au chef - lieu . Toutes les fois que , par suite d'un ordre exprès de sa Majesté , d'un ordre du préfet , d'une réquisition des généraux commandans ou des commandans d'armes , une compagnie ou partie d'une compagnie ...
... compagnie stationnée au chef - lieu . Toutes les fois que , par suite d'un ordre exprès de sa Majesté , d'un ordre du préfet , d'une réquisition des généraux commandans ou des commandans d'armes , une compagnie ou partie d'une compagnie ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire