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... centimes , et du produit annuel de 3001 fr . 37 centimes ; 2. les Legs faits par le S. Veglio à l'hospice de la Charité de la même ville , d'une grange estimée 8100 francs , et de 10,000 livres de Piémont ou 11,000 francs à la ...
... centimes , et du produit annuel de 3001 fr . 37 centimes ; 2. les Legs faits par le S. Veglio à l'hospice de la Charité de la même ville , d'une grange estimée 8100 francs , et de 10,000 livres de Piémont ou 11,000 francs à la ...
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... centimes , ci . 2. 90 . La poudre de mine pour les travaux publics , deux francs cinquante centimes , ci ... ci ...... Idem pour les particuliers , trois francs , ci ... 2. 50 . 3. 00 . La poudre de traite , deux francs quarante ...
... centimes , ci . 2. 90 . La poudre de mine pour les travaux publics , deux francs cinquante centimes , ci ... ci ...... Idem pour les particuliers , trois francs , ci ... 2. 50 . 3. 00 . La poudre de traite , deux francs quarante ...
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... centimes par franc , , pour fonds de non - valeurs et dégrèvement , et seize centimes pour subvenir aux dépenses administratives , telles qu'elles seront ultérieurement déterminées . 16. Il pourra être ajouté au contingent de chaque com ...
... centimes par franc , , pour fonds de non - valeurs et dégrèvement , et seize centimes pour subvenir aux dépenses administratives , telles qu'elles seront ultérieurement déterminées . 16. Il pourra être ajouté au contingent de chaque com ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire