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... Nièvre , duquel il résulte que la population de la commune de Cosne s'élève au - dessus de cinq mille habitans ; Le Conseil d'état entendu DÉCRÈTE : er ART . 1. Les membres du conseil municipal de la com- mune de Cosne sont portés à ...
... Nièvre , duquel il résulte que la population de la commune de Cosne s'élève au - dessus de cinq mille habitans ; Le Conseil d'état entendu DÉCRÈTE : er ART . 1. Les membres du conseil municipal de la com- mune de Cosne sont portés à ...
Page 504
... Nièvre . NOMS des DÉPARTEMENS . Nièvre . Nord . Nombre d'hommes ( 504 )
... Nièvre . NOMS des DÉPARTEMENS . Nièvre . Nord . Nombre d'hommes ( 504 )
Page 590
... ( Nièvre ) , de Caudebec ( Seine - Inférieure ) , et de Solliés - le - Pont ( Var ) , ( Boulogne , 13 Fructidor . ) ( N. ° 1013. ) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise le maire de la Roche - Clermault ( Indre - et - Loire ) à accepter la Donation ...
... ( Nièvre ) , de Caudebec ( Seine - Inférieure ) , et de Solliés - le - Pont ( Var ) , ( Boulogne , 13 Fructidor . ) ( N. ° 1013. ) DÉCRET IMPÉRIAL qui autorise le maire de la Roche - Clermault ( Indre - et - Loire ) à accepter la Donation ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire