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... Montenotte , de Gênes et des Apennins , et les classes organisées comme dans les autres départemens de la Méditerranée . TITRE IV . Organisation militaire . II . Les départemens de Gênes , de Montenotte , des Apennins et de Marengo ...
... Montenotte , de Gênes et des Apennins , et les classes organisées comme dans les autres départemens de la Méditerranée . TITRE IV . Organisation militaire . II . Les départemens de Gênes , de Montenotte , des Apennins et de Marengo ...
Page 243
... Montenotte et des Apennins . Au palais de Gênes , le 15 Messidor . NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS ; Sur la proposition du ministre de l'intérieur , DÉCRÈTE ce qui suit : er ART . I. Sont nommés , Préfet du département de Gênes , M ...
... Montenotte et des Apennins . Au palais de Gênes , le 15 Messidor . NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS ; Sur la proposition du ministre de l'intérieur , DÉCRÈTE ce qui suit : er ART . I. Sont nommés , Préfet du département de Gênes , M ...
Page 322
... Montenotte et des Apennins . Les employés actuels qui ne se trouveraient pas placés dans la nouvelle organisation , conserveront leur traitement jusqu'à ce qu'ils aient obtenu un emploi.analogue à celui 1 ( 322 ) départemens de Gênes ...
... Montenotte et des Apennins . Les employés actuels qui ne se trouveraient pas placés dans la nouvelle organisation , conserveront leur traitement jusqu'à ce qu'ils aient obtenu un emploi.analogue à celui 1 ( 322 ) départemens de Gênes ...
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administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire