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Page xiii
... legs faits à l'hospice et au bureau de bienfai- sance de Carcassonne , aux pauvres de Mor- lanne , et aux pauvres de l'hospice de Limoux . DECRET qui autorise l'acceptation de legs faits à l'hospice de Saint - Jacques d'Agen .. * DÉCRET ...
... legs faits à l'hospice et au bureau de bienfai- sance de Carcassonne , aux pauvres de Mor- lanne , et aux pauvres de l'hospice de Limoux . DECRET qui autorise l'acceptation de legs faits à l'hospice de Saint - Jacques d'Agen .. * DÉCRET ...
Page 186
... Legs de 1000 francs fait à chacun des hospices Saint - Jacques ( ou hôtel - dieu ) et Saint- Joseph - de - la - Grave , par De Vignes ; 2.o un Legs de pa- reille somme fait par M. Manas , veuve Lourmettes , l'hospice Saint - Jacques ...
... Legs de 1000 francs fait à chacun des hospices Saint - Jacques ( ou hôtel - dieu ) et Saint- Joseph - de - la - Grave , par De Vignes ; 2.o un Legs de pa- reille somme fait par M. Manas , veuve Lourmettes , l'hospice Saint - Jacques ...
Page 417
... Legs de 500 francs fait au même hospice par le S. Thoron - Lamée ; 3. qu'un Legs de 300 francs fait par le même au bureau de bienfaisance dé Carcassonne ; 4. que le Legs fait par le S. ' Alibert en fa- veur de l'hospice de cette ville ...
... Legs de 500 francs fait au même hospice par le S. Thoron - Lamée ; 3. qu'un Legs de 300 francs fait par le même au bureau de bienfaisance dé Carcassonne ; 4. que le Legs fait par le S. ' Alibert en fa- veur de l'hospice de cette ville ...
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Common terms and phrases
administrative des hospices Apennins arrondissemens artillerie à cheval artillerie à pied auront autorise la commission autorisent l'acceptation Bulletin des lois bureau de bienfaisance carabiniers centimes chargé de l'exécution commissaire ordonnateur commission administrative conscrit conscrits conseil d'administration Conseil d'état Conseil d'état entendu Côte-d'Or cuirassiers décompte DÉCRET IMPÉRIAL portant dépenses desdits détachemens directeur-ministre douanes dragons EMPEREUR Escaut extraits Floréal Fructidor Germinal grand-juge ministre Haute-Marne idem IMPÉRIAL qui autorise inspecteurs juge de paix justices de paix l'administration l'arrondissement l'article l'Empereur l'exécution du présent l'hospice Legs MARET Messidor Meuse-Inférieure Milan militaires ministre de l'intérieur ministre des finances Mont-Tonnerre Montenotte Nombre d'hommes noms des Corps ouvriers paiement palais de Saint-Cloud pauvres payeur Plaisance pontonniers pourront Prairial première instance préposés présent décret quæ rapport du ministre rente Saint-Cloud Secrétaire d'état sera accepté seront signé HUGUES B Signé NAPOLÉON solde sous-inspecteur sous-préfet Stupinigi Suresne Thermidor tion train train-postillon tribunal de police tribunal de première trimestre vendémiaire