Traité de la propriété des pigeonsLespineux, 1876 - 116 pages |
Common terms and phrases
564 du Code amateurs de pigeons animal apprivoisé animal domestique applicable aux pigeons article attirés par fraude autorise causent du dommage Code civil Code pénal Code rural colom colombophiles considérés comme gibier considérés comme immeubles contravention décret dégâts destruction détruire les lapins dommages-intérêts époques est-il fermeture des pigeonniers fraude et artifice frauduleuse geons indemnité justice l'époque des semailles lapins des garennes législateur locataire lombier maître des pigeons maître du pigeonnier ment meubles mobiliers moisson peine permis de tuer peut-il pigeon volé pigeons d'autrui pigeons de champ pigeons de colombier pigeons de volière pigeons domestiques pigeons qui s'abattent pigeons ramiers pigeons sauvages pigeons voyageurs police port d'armes poules préjudice priétaire proprié propriétaire du pigeon propriétaire ou fermier propriété des pigeons races réclamer relatifs aux pigeons responsabilité résulte serait terrain d'autrui tion tourterelle trib tué ou blessé tuer les pigeons tuer les volailles volailles d'autrui volatiles volé ou perdu
Popular passages
Page 48 - Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui entre les mains duquel il la trouve, sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient.
Page 28 - Les objets que le propriétaire d'un fonds ya placés pour le service et l'exploitation de ce fonds, sont immeubles par destination. Ainsi, sont immeubles par destination...
Page 48 - Si le possesseur actuel de la chose volée ou perdue l'a achetée dans une foire ou dans un marché , ou dans une vente publique , ou d'un marchand vendant des choses pareilles , le propriétaire originaire ne peut se la faire rendre qu'en remboursant au possesseur le prix qu'elle lui a coûté.
Page 21 - Il sera satisfait aux dégâts par la vente des bestiaux, s'ils ne sont pas réclamés, ou si le dommage n'a point été payé dans la huitaine du jour du délit. Si ce sont des volailles, de quelque espèce que ce soit, qui causent le dommage, le propriétaire, le détenteur ou le fermier qui l'éprouvera pourra les tuer, mais seulement sur le lieu, au moment du dégât.
Page 8 - Nulle humeur, nul dégoût, nulle querelle; tout le tems de la vie employé au service de l'amour et au soin de ses fruits; toutes les fonctions pénibles également réparties; le mâle aimant assez pour les partager et même se charger des soins maternels, couvant régulièrement à son tour , et les œufs et les petits, pour en épargner la peine à sa compagne, pour mettre entre elle et lui cette égalité dont dépend le bonheur de toute union durable. Quels modèles pour l'homme, s'il pouvoit...
Page 38 - Les pigeons, lapins, poissons, qui passent dans un autre colombier, garenne ou étang, appartiennent au propriétaire de ces objets, pourvu qu'ils n'y aient point été attirés par fraude et artifice.
Page 10 - Et ce qui semble confirmer la vérité de noire opinion sur ces unions qu'on peut regarder comme illégitimes, puisqu'elles ne sont pas dans le cours ordinaire de la nature, c'est l'ardeur excessive que ces oiseaux ressentent dans la saison de l'amour. La tourterelle est encore plus tendre, disons plus lascive, que le pigeon , et met aussi dans ses amours des préludes plus singuliers. Le pigeon mâle se contente de tourner en rond, en piaffant et se donnant des grâces autour de sa femelle.
Page 57 - Le droit exclusif des fuies et colombiers est aboli ; les pigeons seront enfermés aux époques fixées par les communautés, et durant ce temps, ils seront regardés comme gibier, et chacun aura le droit de les tuer sur son terrain.
Page 85 - Seront punis d'un emprisonnement de huit jours à deux ans et d'une amende de vingt-six francs à cinq cents francs, le saisi et tous ceux qui auront frauduleusement détruit ou détourné, dans son intérêt, des objets saisis sur lui.
Page 22 - Quiconque aura , sans nécessité , tué un animal domestique dans un lieu dont celui à qui cet animal appartient est propriétaire, locataire, colon ou fermier, sera puni d'un emprisonnement de six jours au moins et de six mois au plus. S'il ya eu violation de clôture , le maximum de la peine sera prononcé. 455...