Discours prononcé sur l'indépendance du pouvoir judiciaireImprimerie nouvelle, 1887 - 30 pages |
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assurait autorité avez Avocats barbares BLANCHARD celte CHAMBÉRY AUDIENCE SOLENNELLE chevalier citoyens combat confié confondre Constitution de l'an COUR D'APPEL Couronne d'Italie D'APPEL DE CHAMBÉRY d'autre règle dance décider décision délégation déléguer délibérations dépositaires différends doit prendre donne acte elle-même exécute la loi garanties GREFFIER EN CHEF hommes identique IMPRIMERIE NOUVELLE indépendance intérêts judicature juge doit juridictions jurisconsultes jurisprudence juste justice L'application l'arbitraire L'Assemblée constituante l'autorité L'électorat l'équité l'erreur l'indépendance l'influence l'issue LAROCHE Légion d'honneur liberté loi est-elle lois LUCCHINI lui-même M'ROË magistrats magistrature Messieurs mission MONSIEUR LE PREMIER nécessité officier d'Académie pendance du pouvoir peuple peuvent Piémontais PLACE MONGE pouvoir du juge pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif Premier Président prescriptions principe de l'inamovibilité Procureur général prononcer puissance législative raison requérir Roissard sagesse salutaire Savoie Savoisiens sentir séparation des pouvoirs serait Seulement social SOLENNELLE DE RENTRÉE sorte d'équité souvent substitut successivement système torité tribunaux violer le principe vrai sens
Popular passages
Page 16 - ... il n'ya point de liberté, parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le -même sénat ne fasse des lois tyranniques pour les exécuter tyranniquement. Il n'ya point encore de liberté si la puissance de juger n'est pas séparée de- la puissance législative et de l'exécutrice.
Page 8 - Français ne savent pas capituler avec les principes. Nous l'avons juré ; point de conquêtes et point de rois. Mais si des peuples occupant un territoire enclavé dans le nôtre , ou renfermé dans les bornes posées à la république française par les mains de la nature , désirent l'affiliation politique...
Page 29 - République, pour M. le Procureur Général, nous requérons qu'il plaise à la Cour nous donner acte de ce que nous avons satisfait aux prescriptions de l'article 34 du décret du 6 juillet 1810, et admettre MM.
Page 5 - Le seize octobre mil huit cent quatre-vingt-onze, à l'issue de la messe du Saint-Esprit, célébrée dans l'intérieur du Palais, la Cour s'est réunie en audience solennelle pour la reprise de ses travaux , sous la présidence de M. Barciet de Labusquette, Premier Président. Dans le prétoire avaient pris place les principaux fonctionnaires de la ville, auxquels des sièges avaient été réservés.
Page 8 - ... les recevoir? Oui, sans doute. En renonçant au brigandage des conquêtes nous n'avons pas déclaré que nous repousserions de notre sein des hommes rapprochés de nous par l'affinité des principes et des intérêts, et qui par un choix libre désireraient s'identifier avec nous. »Et tels sont les Savoisiens : conformité de mœurs et...
Page 24 - Avant de frapper, il faut donc qu'elle avertisse ; ainsi c'est une vérité inébranlable, que la meilleure loi est celle qui laisse le moins à l'arbitraire du juge : or, ce n'est que de sa certitude qu'elle peut tenir cet avantage.
Page 9 - Tous les rapports physiques, moraux et politiques sollicitent leur réunion; vainement on a voulu au Piémont lier la Savoie. Sans cesse les Alpes repoussent celle-ci dans les domaines de la France, et l'ordre de la nature serait contrarié si leur gouvernement n'était pas identique.
Page 8 - ... rapprochés de nous par l'affinité des principes et des intérêts et qui, par un choix libre, désireraient s'identifier avec nous. Et tels sont les Savoisiens : conformité de mœurs et d'idiome; rapports habituels; haine des Savoisiens envers les Piémontais; amour pour les Français qui les payent d'un juste retour, tout les rappelle dans le sein d'un peuple qui est leur ancienne famille.
Page 9 - La marche de mon armée est un triomphe; le peuple des campagnes et celui des villes accourt devant nous ; la cocarde tricolore est arborée partout ; les applaudissements, les cris de joie, accompagnent tous nos pas.