Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 1A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... bordereau des prix y annexés ; Vu le décret du 16 avril 1913 , qui a approuvé la substitution , à M. Gro- nier , de la Société anonyme des tramways de Senones à Moussey comme concessionnaire de l'entreprise ; Vu l'avant - projet ...
... bordereau des prix y annexés ; Vu le décret du 16 avril 1913 , qui a approuvé la substitution , à M. Gro- nier , de la Société anonyme des tramways de Senones à Moussey comme concessionnaire de l'entreprise ; Vu l'avant - projet ...
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... bordereau . La disposition de l'art . 42 des clauses et conditions générales , qui interdit de revenir sous aucun ... bordereau , pour refuser de payer à l'entrepreneur le transport de déblais conformément au prix inscrit au bordereau ...
... bordereau . La disposition de l'art . 42 des clauses et conditions générales , qui interdit de revenir sous aucun ... bordereau , pour refuser de payer à l'entrepreneur le transport de déblais conformément au prix inscrit au bordereau ...
Page 124
... bordereau ; que c'est sur le vu du bordereau tel qu'il est rédigé et en considération de l'ensemble des prix qui y sont portés que le sieur Oranie doit être présumé avoir calculé son rabais et fait sa soumission et que les prix du bordereau ...
... bordereau ; que c'est sur le vu du bordereau tel qu'il est rédigé et en considération de l'ensemble des prix qui y sont portés que le sieur Oranie doit être présumé avoir calculé son rabais et fait sa soumission et que les prix du bordereau ...
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... bordereau , c'est - à - dire à raison de 0 fr . 10 par décamètre en plus du premier hectomètre ; que , cette rectifi- calion faite , la somme due à l'entrepreneur , en sus de celle portée au décompte , doit être élevée à 2.368 fr . 26 ...
... bordereau , c'est - à - dire à raison de 0 fr . 10 par décamètre en plus du premier hectomètre ; que , cette rectifi- calion faite , la somme due à l'entrepreneur , en sus de celle portée au décompte , doit être élevée à 2.368 fr . 26 ...
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... bordereau , lequel se borne à viser les déblais de toute nature , et en l'absence de tout prix spécial pour déblais d'emprunt , le sieur Oranie , qui ne justifie pas avoir reçu un ordre écrit lui prescrivant de prendre dans un terrain d ...
... bordereau , lequel se borne à viser les déblais de toute nature , et en l'absence de tout prix spécial pour déblais d'emprunt , le sieur Oranie , qui ne justifie pas avoir reçu un ordre écrit lui prescrivant de prendre dans un terrain d ...
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Common terms and phrases
1re esp 2º esp aéronefs aéroplanes allouées août arrêté articles avril Bagnols-sur-Cèze ballons dirigeables ballons libres Belley bordereau cahier des charges canalisations certificat de navigabilité charges annexé chemins de fer CIMENT clauses et conditions Compagnie d'Orléans compagnie des chemins comptes ouverts concessionnaire conformément Conseil d'État conseil de préfecture conseil général crédits date décision déclaré d'utilité publique délivré demande département devant le Conseil dispositions dommages électrique EXPOSITION UNIVERSELLE FERNAND DAVID ferrée d'intérêt garantie halage hydroaéroplanes indemnités Ingénieurs janvier juillet juin kilomètres l'Administration l'aéronef l'appareil l'art l'article l'entrepreneur l'entreprise l'ingénieur d'arrondissement l'ingénieur en chef mètres millimes ministre des travaux modèle novembre octobre payer pension permis de navigation plaise au Conseil ponts et chaussées Pranles préfet Prémeyzel présent décret prévue requête réseau Saint-Germain-les-Paroisses Saint-Poix sera service des mines service public sieur Oranie sieur Perreau société anonyme spécial subdivisionnaire subvention de l'Etat subvention totale tramways tramways de Nancy transport travaux publics