Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 1A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 32
Page
... avril 1891 portant règlement intérieur de l'école nationale des ponts et chaussées .. des pages 75 78 80 81 82 83 84 85 88 99 1912 Arrêts du Conseil d'État . 27 26 juillet Communes . Traités pour le service des eaux . prétation ...
... avril 1891 portant règlement intérieur de l'école nationale des ponts et chaussées .. des pages 75 78 80 81 82 83 84 85 88 99 1912 Arrêts du Conseil d'État . 27 26 juillet Communes . Traités pour le service des eaux . prétation ...
Page 6
... avril 1893 , est remplacé par les dispositions suivantes : << Les services dans les armées de terre et de mer concourent , avec les services civils , pour établir le droit à pension , pourvu que ces derniers soit au moins de douze ans ...
... avril 1893 , est remplacé par les dispositions suivantes : << Les services dans les armées de terre et de mer concourent , avec les services civils , pour établir le droit à pension , pourvu que ces derniers soit au moins de douze ans ...
Page 7
... avril 1900 , 37 de la loi du 25 février 1901 , 42 et 45 de la loi du 30 mars 1902 , 19 de la loi du 30 décembre 1903 , 53 de la loi du 30 janvier 1907 , 32 de la loi du 31 décembre 1907 , 36 de la loi du 26 décembre 1908 , 78 de la loi ...
... avril 1900 , 37 de la loi du 25 février 1901 , 42 et 45 de la loi du 30 mars 1902 , 19 de la loi du 30 décembre 1903 , 53 de la loi du 30 janvier 1907 , 32 de la loi du 31 décembre 1907 , 36 de la loi du 26 décembre 1908 , 78 de la loi ...
Page 9
... avril 1898 les services accomplis en qualité de greffier en chef , greffiers , commis greffiers principaux et commis greffiers de l'Indo - Chine , par les agents nommés à ces emplois postérieurement au 1er janvier 1899 et ceux , qui ...
... avril 1898 les services accomplis en qualité de greffier en chef , greffiers , commis greffiers principaux et commis greffiers de l'Indo - Chine , par les agents nommés à ces emplois postérieurement au 1er janvier 1899 et ceux , qui ...
Page 10
... avril . 1831 , la pension est d'abord calculée comme si tous les services avaient été rendus à l'État , puis elle est réduite en raison de la durée des services locaux , en commençant par défalquer les annuités les moins élevées . A l ...
... avril . 1831 , la pension est d'abord calculée comme si tous les services avaient été rendus à l'État , puis elle est réduite en raison de la durée des services locaux , en commençant par défalquer les annuités les moins élevées . A l ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1re esp 2º esp aéronefs aéroplanes allouées août arrêté articles avril Bagnols-sur-Cèze ballons dirigeables ballons libres Belley bordereau cahier des charges canalisations certificat de navigabilité charges annexé chemins de fer CIMENT clauses et conditions Compagnie d'Orléans compagnie des chemins comptes ouverts concessionnaire conformément Conseil d'État conseil de préfecture conseil général crédits date décision déclaré d'utilité publique délivré demande département devant le Conseil dispositions dommages électrique EXPOSITION UNIVERSELLE FERNAND DAVID ferrée d'intérêt garantie halage hydroaéroplanes indemnités Ingénieurs janvier juillet juin kilomètres l'Administration l'aéronef l'appareil l'art l'article l'entrepreneur l'entreprise l'ingénieur d'arrondissement l'ingénieur en chef mètres millimes ministre des travaux modèle novembre octobre payer pension permis de navigation plaise au Conseil ponts et chaussées Pranles préfet Prémeyzel présent décret prévue requête réseau Saint-Germain-les-Paroisses Saint-Poix sera service des mines service public sieur Oranie sieur Perreau société anonyme spécial subdivisionnaire subvention de l'Etat subvention totale tramways tramways de Nancy transport travaux publics