Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 1A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
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... août 26 Service public d'automobiles de Barjac à Bagnols - sur - Cèze ( Gard ) Arrêtés . Médailles d'honneur en faveur des agents , sous - agents et ouvriers comptant plus de trente années de services . consécutifs dans la même ...
... août 26 Service public d'automobiles de Barjac à Bagnols - sur - Cèze ( Gard ) Arrêtés . Médailles d'honneur en faveur des agents , sous - agents et ouvriers comptant plus de trente années de services . consécutifs dans la même ...
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... août 35 5 août 36 id . 37 . id . 38 6 août 39 id . 40 23 octobre 41 30 octobre 42 6 novembre Travaux publics . Dommages causés à des propriétés privées par les crues d'une rivière à la suite de la construction d'un chemin de fer ...
... août 35 5 août 36 id . 37 . id . 38 6 août 39 id . 40 23 octobre 41 30 octobre 42 6 novembre Travaux publics . Dommages causés à des propriétés privées par les crues d'une rivière à la suite de la construction d'un chemin de fer ...
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... août 1876 relative aux pensions de retraite du personnel de l'enseignement primaire . Art . 9. Les titulaires de grades ou titres d'Etat pouvant donner accès aux fonctions de l'enseignement public qui auront été désignés par arrêté du ...
... août 1876 relative aux pensions de retraite du personnel de l'enseignement primaire . Art . 9. Les titulaires de grades ou titres d'Etat pouvant donner accès aux fonctions de l'enseignement public qui auront été désignés par arrêté du ...
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... août 1790 , le temps passé au service de l'État entre seul en liquidation et il est rémunéré à raison de un trentième par an de la pension correspondant à trente ans de services . Pour les fonctionnaires placés sous le régime des lois ...
... août 1790 , le temps passé au service de l'État entre seul en liquidation et il est rémunéré à raison de un trentième par an de la pension correspondant à trente ans de services . Pour les fonctionnaires placés sous le régime des lois ...
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... août 1879 , ainsi que les pensions des veuves ou orphelins de ces fonctionnaires seront , s'il y a lieu , l'objet d'une majoration destinée à les porter au même chiffre que si elles avaient été liquidées conformément au règlement de la ...
... août 1879 , ainsi que les pensions des veuves ou orphelins de ces fonctionnaires seront , s'il y a lieu , l'objet d'une majoration destinée à les porter au même chiffre que si elles avaient été liquidées conformément au règlement de la ...
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Common terms and phrases
1re esp 2º esp aéronefs aéroplanes allouées août arrêté articles avril Bagnols-sur-Cèze ballons dirigeables ballons libres Belley bordereau cahier des charges canalisations certificat de navigabilité charges annexé chemins de fer CIMENT clauses et conditions Compagnie d'Orléans compagnie des chemins comptes ouverts concessionnaire conformément Conseil d'État conseil de préfecture conseil général crédits date décision déclaré d'utilité publique délivré demande département devant le Conseil dispositions dommages électrique EXPOSITION UNIVERSELLE FERNAND DAVID ferrée d'intérêt garantie halage hydroaéroplanes indemnités Ingénieurs janvier juillet juin kilomètres l'Administration l'aéronef l'appareil l'art l'article l'entrepreneur l'entreprise l'ingénieur d'arrondissement l'ingénieur en chef mètres millimes ministre des travaux modèle novembre octobre payer pension permis de navigation plaise au Conseil ponts et chaussées Pranles préfet Prémeyzel présent décret prévue requête réseau Saint-Germain-les-Paroisses Saint-Poix sera service des mines service public sieur Oranie sieur Perreau société anonyme spécial subdivisionnaire subvention de l'Etat subvention totale tramways tramways de Nancy transport travaux publics