Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents relatif à l'art des constructions et au service de l'ingénieur. 1re partie. Partié technique, Issue 84, Part 1A. Dumas, 1914 - Civil engineering |
From inside the book
Results 1-5 of 15
Page
... allouées au personnel du con- trôle à titre d'indemnité .. 161 57 17 janvier Chemins de fer . Suppression des croisements à niveau sur les lignes à circulation intense . Perfectionnement ] des signaux . Remplacement de l'éclairage au ...
... allouées au personnel du con- trôle à titre d'indemnité .. 161 57 17 janvier Chemins de fer . Suppression des croisements à niveau sur les lignes à circulation intense . Perfectionnement ] des signaux . Remplacement de l'éclairage au ...
Page 8
... allouées , en sus de leur traitement , pour l'exécution de services réglementaires , à charge de justifier du versement des retenues légales sur les sommes perçues par eux à ce titre . Dans aucun cas , 8 LOIS , DÉCRETS , ETC.
... allouées , en sus de leur traitement , pour l'exécution de services réglementaires , à charge de justifier du versement des retenues légales sur les sommes perçues par eux à ce titre . Dans aucun cas , 8 LOIS , DÉCRETS , ETC.
Page 11
... allouées , sous quelque dénomination que ce soit , à raison de services rémunérés au mois ou à l'année . Toutefois , il ne sera pas fait état de celles qui sont attribuées à titre de supplément colonial , ni de celles ayant le caractère ...
... allouées , sous quelque dénomination que ce soit , à raison de services rémunérés au mois ou à l'année . Toutefois , il ne sera pas fait état de celles qui sont attribuées à titre de supplément colonial , ni de celles ayant le caractère ...
Page 12
... allouées aux retraités militaires , à raison de l'exercice de fonctions militaires , sont cumulables avec la pension dans les limites fixées à l'article précédent , mais les services qu'elles rémunèrent ne peuvent , en aucun cas ...
... allouées aux retraités militaires , à raison de l'exercice de fonctions militaires , sont cumulables avec la pension dans les limites fixées à l'article précédent , mais les services qu'elles rémunèrent ne peuvent , en aucun cas ...
Page 102
... allouées à la plupart des requérants d'après les coefficients d'aggravation allant de · 5 % à 50 % de la valeur des récoltes perdues , suivant la cote des parcelles endommagées et leur distance par rapport au remblai ( Compagnie d ...
... allouées à la plupart des requérants d'après les coefficients d'aggravation allant de · 5 % à 50 % de la valeur des récoltes perdues , suivant la cote des parcelles endommagées et leur distance par rapport au remblai ( Compagnie d ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1re esp 2º esp aéronefs aéroplanes allouées août arrêté articles avril Bagnols-sur-Cèze ballons dirigeables ballons libres Belley bordereau cahier des charges canalisations certificat de navigabilité charges annexé chemins de fer CIMENT clauses et conditions Compagnie d'Orléans compagnie des chemins comptes ouverts concessionnaire conformément Conseil d'État conseil de préfecture conseil général crédits date décision déclaré d'utilité publique délivré demande département devant le Conseil dispositions dommages électrique EXPOSITION UNIVERSELLE FERNAND DAVID ferrée d'intérêt garantie halage hydroaéroplanes indemnités Ingénieurs janvier juillet juin kilomètres l'Administration l'aéronef l'appareil l'art l'article l'entrepreneur l'entreprise l'ingénieur d'arrondissement l'ingénieur en chef mètres millimes ministre des travaux modèle novembre octobre payer pension permis de navigation plaise au Conseil ponts et chaussées Pranles préfet Prémeyzel présent décret prévue requête réseau Saint-Germain-les-Paroisses Saint-Poix sera service des mines service public sieur Oranie sieur Perreau société anonyme spécial subdivisionnaire subvention de l'Etat subvention totale tramways tramways de Nancy transport travaux publics