Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... Troupes , des bois et lumières des Corps - de - garde . $ Matos ARTICLE PREMIER . les » A commencer du premier Janvier 1791 , Troupes de toutes les armes recevront , dans les proportions qui seront ci - après indiquées , du bois , de la ...
... Troupes , des bois et lumières des Corps - de - garde . $ Matos ARTICLE PREMIER . les » A commencer du premier Janvier 1791 , Troupes de toutes les armes recevront , dans les proportions qui seront ci - après indiquées , du bois , de la ...
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... troupes . ART . ΧΙΙ . » A commencer du premier Janvier 1791 , le chauffage et la lumière nécessaires aux corps - de- garde des troupes de ligne , seront fournis ainsi qu'il suit : ART . XIII . » Dans les lieux où la fourniture se fera ...
... troupes . ART . ΧΙΙ . » A commencer du premier Janvier 1791 , le chauffage et la lumière nécessaires aux corps - de- garde des troupes de ligne , seront fournis ainsi qu'il suit : ART . XIII . » Dans les lieux où la fourniture se fera ...
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... troupes dans leurs arrondiffemens ; d'autres étoient impofées particulièrement pour ces dépenfes qu'elles payoient , fans être chargées de leurs détails ; d'autres enfin devoient fournir un nombre déterminé de troupes à cheval , & ne ...
... troupes dans leurs arrondiffemens ; d'autres étoient impofées particulièrement pour ces dépenfes qu'elles payoient , fans être chargées de leurs détails ; d'autres enfin devoient fournir un nombre déterminé de troupes à cheval , & ne ...
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Common terms and phrases
adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל