Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... raison de cinquante livres de bois , poids de marc , par jour . » Pendant les autres mois d'hiver , de cent liv . par jour . » Et pendant l'été , de six tourbes de tanneur , Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . ver » Pendant ...
... raison de cinquante livres de bois , poids de marc , par jour . » Pendant les autres mois d'hiver , de cent liv . par jour . » Et pendant l'été , de six tourbes de tanneur , Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . ver » Pendant ...
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... raison de quatre chandelles de huit à la livre de 16 onces , ou de huit onces d'huile par jour . Pendant les autres mois de l'hiver , de cinq chandelles de huit à la livre , ou de dix onces d'huile par jour . » Et pendant l'été , de ...
... raison de quatre chandelles de huit à la livre de 16 onces , ou de huit onces d'huile par jour . Pendant les autres mois de l'hiver , de cinq chandelles de huit à la livre , ou de dix onces d'huile par jour . » Et pendant l'été , de ...
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... raison des arrérages échus au 31 Décembre dernier . En conséquence toutes oppositions formées pour cette dernière contiendront l'énonciation de l'objet à raison duquel elles seront formées . cause , » Et à l'égard de celles déjà formées ...
... raison des arrérages échus au 31 Décembre dernier . En conséquence toutes oppositions formées pour cette dernière contiendront l'énonciation de l'objet à raison duquel elles seront formées . cause , » Et à l'égard de celles déjà formées ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל