Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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Page 48
... Pendant les autres mois d'hiver , deux cordes de bois pour trente jours , ou un quinzième de corde par jour . » Et pendant l'été , il ne sera délivré ni bois , ni tourbes de tanneur . ART . X 1 V. » En Corse , et dans les lieux où le ...
... Pendant les autres mois d'hiver , deux cordes de bois pour trente jours , ou un quinzième de corde par jour . » Et pendant l'été , il ne sera délivré ni bois , ni tourbes de tanneur . ART . X 1 V. » En Corse , et dans les lieux où le ...
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» Pendant les autres mois d'hiver , de quatre- vingt livres de bois par jour . Et pendant l'été , de cinq tourbes de Tanneur . Au corps - de - garde de sept hommes et au - dessous . » Pendant le premier et le dernier mois d'hiver à ...
» Pendant les autres mois d'hiver , de quatre- vingt livres de bois par jour . Et pendant l'été , de cinq tourbes de Tanneur . Au corps - de - garde de sept hommes et au - dessous . » Pendant le premier et le dernier mois d'hiver à ...
Page 39
... Pendant les autres mois d'hiver , de cent livres par jour . Et pendant l'été , de fix tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . Pendant le premier & le dernier mois d'hiver , à raifon de quarante livres de ...
... Pendant les autres mois d'hiver , de cent livres par jour . Et pendant l'été , de fix tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . Pendant le premier & le dernier mois d'hiver , à raifon de quarante livres de ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל