Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... Militaire , du projet sur les masses destinées à l'entretien des d'ifféren- tes parties de l'Armée . Après plusieurs discussions , amendemens , et l'ajournement de l'article XIV du Titre pre- mier de la masse des Hôpitaux , l'Assemblée ...
... Militaire , du projet sur les masses destinées à l'entretien des d'ifféren- tes parties de l'Armée . Après plusieurs discussions , amendemens , et l'ajournement de l'article XIV du Titre pre- mier de la masse des Hôpitaux , l'Assemblée ...
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... militaire sera donnée à tous les Officiers de la Marine ou attachés à la Ma rine , ainsi qu'aux Officiers militaires des Corps des Colonies dépendans de ce Département , qui auront 24 ans de service , en quelque qualité et dans quelque ...
... militaire sera donnée à tous les Officiers de la Marine ou attachés à la Ma rine , ainsi qu'aux Officiers militaires des Corps des Colonies dépendans de ce Département , qui auront 24 ans de service , en quelque qualité et dans quelque ...
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... militaire , s'il ne peut y étre admis alors , il en prendra nécessairement un autre ; il s'y accoutumera et ne songera plus à le quitter , à moins que l'inconstance ou la mau- vaise conduite ne le forcent de l'abandonner . L'armée ...
... militaire , s'il ne peut y étre admis alors , il en prendra nécessairement un autre ; il s'y accoutumera et ne songera plus à le quitter , à moins que l'inconstance ou la mau- vaise conduite ne le forcent de l'abandonner . L'armée ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל