Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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ment , dans les remontes & le foin des chevaux , dans les réparations de l'habillement , de l'armement & de l'équipement , & dans les faux frais inféparables de toute adminiftration . Ces dépenfes varient en raison des armes . Les ...
ment , dans les remontes & le foin des chevaux , dans les réparations de l'habillement , de l'armement & de l'équipement , & dans les faux frais inféparables de toute adminiftration . Ces dépenfes varient en raison des armes . Les ...
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... ment de leurs mémoires et pièces , conformé- ment à l'article IV de la Loi du 19 Janvier der nier , savoir : » A César - Henri de la Luzerne , ci - devant Secrétaire d'Etat au Département de la Marine , 400,000 livres d'indemnité et les ...
... ment de leurs mémoires et pièces , conformé- ment à l'article IV de la Loi du 19 Janvier der nier , savoir : » A César - Henri de la Luzerne , ci - devant Secrétaire d'Etat au Département de la Marine , 400,000 livres d'indemnité et les ...
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... ment de la Meuse 3 15,983 A celle de Villeroy · 12,696 A celle d'Enville , · · 30,618 2 8 de Loir et Cher . A celle de Sezanne , Départe- ment de la Marne ,. A celle de Blois , Département A la même , même Départe- ment . 2,924,868 17 9 ...
... ment de la Meuse 3 15,983 A celle de Villeroy · 12,696 A celle d'Enville , · · 30,618 2 8 de Loir et Cher . A celle de Sezanne , Départe- ment de la Marne ,. A celle de Blois , Département A la même , même Départe- ment . 2,924,868 17 9 ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל