Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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Masse de boulangerie . ART . IX . " » A compter du même jour , premier Janvier 1791 , la masse de boulangerie sera fixée sur le pied de 481 . par an pour chaque homme sous- Officiers et soldats composant l'Armée , y compris l'Infan ...
Masse de boulangerie . ART . IX . " » A compter du même jour , premier Janvier 1791 , la masse de boulangerie sera fixée sur le pied de 481 . par an pour chaque homme sous- Officiers et soldats composant l'Armée , y compris l'Infan ...
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Masse de Fourrage . ART : X. » La masse de fourrage pour les troupes à cheval sera fixée de même , à compter du premier Janvier 1791 , sur le pied de 270 liv . par cha- cun des sous - Officiers , Cavaliers , Dragons , Chas- seurs à ...
Masse de Fourrage . ART : X. » La masse de fourrage pour les troupes à cheval sera fixée de même , à compter du premier Janvier 1791 , sur le pied de 270 liv . par cha- cun des sous - Officiers , Cavaliers , Dragons , Chas- seurs à ...
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... masse générale de fourrage de leurs Régimens ; et cette masse sera chargée de fournir la subsistance aux chevaux ef- fectifs présens qu'ils auront au Corps , en ob- servant la fixation de leur grade , et de leur faire le décompte des ...
... masse générale de fourrage de leurs Régimens ; et cette masse sera chargée de fournir la subsistance aux chevaux ef- fectifs présens qu'ils auront au Corps , en ob- servant la fixation de leur grade , et de leur faire le décompte des ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל