Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... fournir , par leurs foins , les fourrages à toutes les troupes dans leurs arrondiffemens ; d'autres étoient impofées particulièrement pour ces dépenfes qu'elles payoient , fans être chargées de leurs détails ; d'autres enfin devoient ...
... fournir , par leurs foins , les fourrages à toutes les troupes dans leurs arrondiffemens ; d'autres étoient impofées particulièrement pour ces dépenfes qu'elles payoient , fans être chargées de leurs détails ; d'autres enfin devoient ...
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... fournir le chauffage en nature aux troupes , il faut y fuppléer par des moyens en argent . Il feroit à propos d'établir ici la proportion des équiva- lens ; mais comme ils doivent être détaillés dans le décret que nous aurons l'honneur ...
... fournir le chauffage en nature aux troupes , il faut y fuppléer par des moyens en argent . Il feroit à propos d'établir ici la proportion des équiva- lens ; mais comme ils doivent être détaillés dans le décret que nous aurons l'honneur ...
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... fournir des recrues plusieurs par leur position , et par une espèce de service différente plus particulièrement propre à ses habitans , étant même dans le cas de n'en pouvoir fournir aucuns , il ne sera plus exigé des officiers aucun ...
... fournir des recrues plusieurs par leur position , et par une espèce de service différente plus particulièrement propre à ses habitans , étant même dans le cas de n'en pouvoir fournir aucuns , il ne sera plus exigé des officiers aucun ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל