Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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deux cordes de bois par trente jours ; ce qui fait un quinzième de corde par jour . » Pendant les autres mois d'hiver , quatre cordes pour trente jours , ou deux quinzièmes de corde par jour ; et pendant les mois d'été , six tourbes de ...
deux cordes de bois par trente jours ; ce qui fait un quinzième de corde par jour . » Pendant les autres mois d'hiver , quatre cordes pour trente jours , ou deux quinzièmes de corde par jour ; et pendant les mois d'été , six tourbes de ...
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... corde par jour . Pendant les autres mois d'hiver , quatre cordes pour trente jours , ou deux quinzièmes de corde par jour ; & pendant les mois d'été , fix tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . Pendant le ...
... corde par jour . Pendant les autres mois d'hiver , quatre cordes pour trente jours , ou deux quinzièmes de corde par jour ; & pendant les mois d'été , fix tourbes de tanneur . Au corps - de - garde de huit à quinze hommes . Pendant le ...
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corde & demie de bois pour trente jours , ou un ving- tième de corde par jour . Pendant les autres mois d'hiver , trois cordes trente jours , ou un dixième de corde par jour . pour Et pendant les mois d'été , cinq tourbes de tanneur par ...
corde & demie de bois pour trente jours , ou un ving- tième de corde par jour . Pendant les autres mois d'hiver , trois cordes trente jours , ou un dixième de corde par jour . pour Et pendant les mois d'été , cinq tourbes de tanneur par ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל