Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... ayant demandé la priorité pour les Septuagénaires , également à l'ordre du jour , l'Assemblée a ordonné que ce dernier auroit la priorité . $ . La lecture de ce projet ayant occasionné quel , ques débats et observations , qui se sont ...
... ayant demandé la priorité pour les Septuagénaires , également à l'ordre du jour , l'Assemblée a ordonné que ce dernier auroit la priorité . $ . La lecture de ce projet ayant occasionné quel , ques débats et observations , qui se sont ...
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... ayant 8 pieds de longueur , 4 pieds de hauteur , & la bûche ayant 3 pieds & demi de longueur , c'eft - à - dire fur 112 pieds cubes de bois par corde , que nous avons cru devoir procéder aux évaluations : c'eft cette me- fure qui nous a ...
... ayant 8 pieds de longueur , 4 pieds de hauteur , & la bûche ayant 3 pieds & demi de longueur , c'eft - à - dire fur 112 pieds cubes de bois par corde , que nous avons cru devoir procéder aux évaluations : c'eft cette me- fure qui nous a ...
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... ayant été mise aux voix sur le premier et le second amendement , elle a été rejetée . La discussion ayant été fermée , on a mis aux voix la question sur tous les amendemens , ex- cepté sur le premier et le second , et l'article a été ...
... ayant été mise aux voix sur le premier et le second amendement , elle a été rejetée . La discussion ayant été fermée , on a mis aux voix la question sur tous les amendemens , ex- cepté sur le premier et le second , et l'article a été ...
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Common terms and phrases
adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל