Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... annoncer l'élection de M. Verdier , Curé de Choisi - le - Roi , à l'E- vêché Métropolitain de Rouen . Un des ... annoncé que le Roi avoit donné sa sanction le 23 Janvier : 10. Au Décret de l'Assembleé Nationale , du 20 de ce mois ...
... annoncer l'élection de M. Verdier , Curé de Choisi - le - Roi , à l'E- vêché Métropolitain de Rouen . Un des ... annoncé que le Roi avoit donné sa sanction le 23 Janvier : 10. Au Décret de l'Assembleé Nationale , du 20 de ce mois ...
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... annoncé qu'il étoit de retour d'un congé qui lui avoit été accordé . Un honorable Membre est monté à la Tribune , et a annoncé que le Département de l'Aisne , en se conformant aux Décrets de l'Assemblée , avoit procédé à la nomination ...
... annoncé qu'il étoit de retour d'un congé qui lui avoit été accordé . Un honorable Membre est monté à la Tribune , et a annoncé que le Département de l'Aisne , en se conformant aux Décrets de l'Assemblée , avoit procédé à la nomination ...
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... annoncé l'ordre du jour , et a levé la Séance à trois heures . Du Mardi 8 Février 1791 , au soir . L'un des Secrétaires a annoncé une Adresse de l'assemblée générale des Maîtres Perruquiers de Paris , qui demandent que les Comités de ...
... annoncé l'ordre du jour , et a levé la Séance à trois heures . Du Mardi 8 Février 1791 , au soir . L'un des Secrétaires a annoncé une Adresse de l'assemblée générale des Maîtres Perruquiers de Paris , qui demandent que les Comités de ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל