Procès-verbal de l'Assemblée nationaleChez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, 1791 - France |
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... étoit de retour d'un congé qui lui avoit été accordé . Un honorable Membre est monté à la Tribune , et a annoncé que le Département de l'Aisne , en se conformant aux Décrets de l'Assemblée , avoit procédé à la nomination de l'Evêque de ...
... étoit de retour d'un congé qui lui avoit été accordé . Un honorable Membre est monté à la Tribune , et a annoncé que le Département de l'Aisne , en se conformant aux Décrets de l'Assemblée , avoit procédé à la nomination de l'Evêque de ...
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... étoit chargé de la part des Doctrinaires non Fonctionnaires pu- blics , de témoigner la peine qu'ils éprouvoient de ne pouvoir joindre leur serment à celui de deurs Confrères Fonctionnaires publics , et d'as- surer l'Assemblée que ce ...
... étoit chargé de la part des Doctrinaires non Fonctionnaires pu- blics , de témoigner la peine qu'ils éprouvoient de ne pouvoir joindre leur serment à celui de deurs Confrères Fonctionnaires publics , et d'as- surer l'Assemblée que ce ...
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... étoit le sujet de la plus vive controverse . Tant que les idées ont pu se perdre dans le vague , le Comité des Finances a été inculpé par ceux qui avoient pris à tâche de persuader au Public que la Nation étoit insolvable . Enfin , au ...
... étoit le sujet de la plus vive controverse . Tant que les idées ont pu se perdre dans le vague , le Comité des Finances a été inculpé par ceux qui avoient pris à tâche de persuader au Public que la Nation étoit insolvable . Enfin , au ...
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adopté Adresse Agens ainfi amendemens articles Assignats auroient auront avoit Bailliage briquettes de houille c'eft Carhaix Charente chauffage ci-après ci-devant Citoyens Comité de Constitution Commissaire congés de grace corde par jour corps-de-garde cret décompte Départemens Département dépenfes desdits Directoire District engagemens engagement étoient étoit expéditions fera fervir feulement fixée folde fommes fournitures fourrages fouvent Gendarmerie Nationale grade guerre hommes Infanterie Jugement Juré jusqu'à la rue l'Accusé l'article L'ASSEMBLÉE NATIONALE ladite à gauche maffes générales MAROLLES masse Meffieurs Membre a demandé Membre a proposé Membre du Comité ment mise aux voix Montlignon Municipalité Nation Noisy-sur-Oise officiers ordonné pables payable Peroufe petit fagot poids de marc pourroient pourront premier Janvier 1791 prescrites présent Président Procès-verbal projet de Décret question préalable raifon Rapporteur recrue recruteur régimens régiment ront Séance serment seroient service soldats somme timbre tion tourbes de tanneur Tribunal troupes à cheval Trouville VIII ככ כל