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DU LIVRE II.

DES BIENS ET DES DIFFÉRENTES MODIFI

CATIONS DE LA PROPRIÉTÉ.

OBJET ET PLAN DU SECOND LIVRE. Page 1

TITRE Jer.

DE LA DISTINCTION DES BIENS. (Article 516.).

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Ire. DIVISION. Des diverses circons

tances qui impriment aux biens

la qualité d'immeubles. ( Art 517.). 8 II. Division. Des biens qui sont immeubles

par
leur nature. (art

. 518, ,
519, 520, 521 , 522 et 523.). .
Ire. SUBDIVISION. Des fonds de terre.

( Art 518. )..

10

11

O

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.

.

tout

.

CHAPITRE III.

DES BIENS, DANS LEUR RAPPORT AVEC

CEUX QUI LES POSSÈDENT

82

Ire: Division. Règles de la disposition

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