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III. SUBDIVISION, De la propriété

des arbres qui se trouvent
dans la haie mitoyenne.
(Art 673.).

Page 451

SECTION II.

DE LA DISTANCE ET DES OUVRAGES INTER

MÉDIAIRES REQUIS POUR CERTAINES CONS-
TRUCTIONS. ( Art, 675.).

452

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SECTION III.

DES VUES SUR LA PRORIÉTÉ DE SON VOISIN. 454

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mur

Ire. DIVISION. Des vues qui peuvent

être pratiquées dans un mur
mitoyen. (Art. 675.).

455 II. Division. Des vues qui peuvent

être pratiquées dans un
non mitoyen. (Art. 676, 677, 978, 679
et 680.)...

457 16. SUBDIVISION. Des droits du

propriétaire du mur non mia toyen, relativement aux vues. (Art. 676, 1*. portie.).

457

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II'. SUBDIVISION. Des précautions que

le propriétaire , qui pratique des jours ou des vues dans le mnr non mitoyen, doit prendre pour ne pas attenter à la propriété du voisin. ( Art. 676, 24. partie, 677, 678, 679 et 680.).

Page 463
Numéro Jer. Des jours et des vues

pratiquées dans le mur joignant
immédiatement l'héritage voi-
sin. (Art. 676, 2. partie , et 677.). · 464

De la défense de pratiquer

des ouvertures autrement
qu'à fer maillé et à verre

dormant. (676,2° partie.).. 464 Des hauteurs auxquelles les

ouvertures doivent être

portées. ( Art. 677.). . . . . 465 Numéro II. Des ques d'aspect, bal

cons et saillies. (Art. 678, 679 et
680.). .

466 Des distances qui doivent

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être gardées pour l'ouver-
ture des vues droiles.
(Art. 678.)....

467 Des distances pour

obliques. (Art. 679.).. ... 469 De la manière de mesurer les

distances. (Art. 680.) : : 469

les vues

SECTION IV.

DE L'ÉGOUT DES TOITS. ( Art. 681.). .

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.

Ire. Division. Notions générales.. . 474
I'e. SUBDIVISION. De l'origine et de

la nature du droit de pas-
sage.

474 II'. SUBDIVISION. Du caractère de

l'acte qui intervient sur la
cession de passage.

475 II'. Division. Dans quelles circonstan

ces le droit de passage existe ,
n'existe point ou cesse d'exister.
(Art
. 682.). .

476 Ire. SUBDIVISION. Dans quelles circonstances le droit de pas

476 II. SUBDIVISION. Est-il des circons

tances le propriétaire du fonds enclavé ne puisse pas réclamer le droit de passage. 479

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.

sage existe..

.

.

486

III. SUBDIVISION. Le passage cesse

t-il d'existèr lorsqu'il cesse

d'être nécessaire? • Page 482 III. Division. Comment le passage est fourni.

485 Ire. SUBDIVISION. Par quels fonds le passage est .

485 II° SUBDIVISION. A quels fonds le

droit au passage est ac

cordé..
III. SUBDIVISION. Sur quelle partie

du terrein le passage doit étre

fourni. (Art. 683 et 684.) 488 Numero Jer. Règle générale.(Art. 683.) 484 NUMERO II. Limitation de la règle générale. (Art. 684.).

489 IV. Division. Dans quelle étendue

le
passage est di. .

491 V. Division. De la condition d'in

demnité sous laquelle le droit
de passage est accordé.

494 Ire. SUBDIVISION. Est-il des cas

l'indemnité ne soit pas due?. 494 II. SUBDIVISION. En quoi consiste l'indemnité..

496

.

.

.

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NUMÉRO Ier. De l'étendue de l'in-
demnité....

Page 497
Numéro II. Dans quelles valeurs

l'indemnité peut étre payée. 497 IIl. SUBDIVISION. A quelle époque

l'indemnité doit être payée. 498 IV. SUBDIVISION. Comment l'indem

nité peut cesser d'être exigi-
ble. (Art. 685.).

500

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CHAPITRE III.

DES SERVITUDES ÉTABLIES PAR LE FAIT

DE L'HOMME

SECTION I".

DES DIVERSES ESPÉCES DE SERVITUDES QUI

PEUVENT ÊTRE ÉTABLIES SUR LES BIENS. . 502

Ire. Division. Principes généraux de la matière. (Art. 686. ).

602 Ire. SUBDIVISION. Du droit qu'ont

les propriétaires d'accorder
ou de stipuler des servitu-
des.

.. 503 II. SUBDIVISION. Etendue du droit

des propriétaires relative

ment aux servitudes.. 503 Tome VII.

38

.

.

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