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228
Ire. DIVISION. Des droits de l'usufrui-
tier considérés dans leurs rap-
ports avec les divers objets de
P'usufruit. (Art. 582, 583, 584, 585, 586,
587, 588, 589, 590, 591, 592, 593 et 594.). .
Ire. SUBDIVISION. De l'usufruit des choses susceptibles de pro- duit. (Art. 582, 583, 584, 585 et 586.). 229
NUMÉRO Ier. De la propriété qu'a l'u-
sufruitier des fruits produits par
les choses soumises à l'usufruit.
(Art. 582.)..
NUMERO II. Définition des diverses espèces de fruits......
229
230
Des fruits naturels et indus-
triels. (Art. 583.)...
Des fruits civils. (Art. 584.). 231
NUMÉRO III. De quel moment les
fruits sont acquis à l'usufruitier,
ou cessent de lui appartenir. . 232
De l'époque où commence et
finit la jouissance des fruits
naturels et industriels.
finit la jouissance des fruite
civils. (Art. 586.).. Page 241
II. SUBDIVISION. De l'usufruit des
choses qui, sans donner de
produit, sont utiles par l'u-
sage qu'on en fait. (Art. 587,
588 et 589.).
NUMÉRO Ier. Des choses dont on ne
peut jouir sans les consommer.
246
Principe général. (Art. 587.). 247
Disposition qui soustrait l'u-
sufruit des rentes viagères à
l'effet du principe.(Art. 588.) 248
NUMÉRO II. Des choses qui se dété-
riorent peu à peu par l'usage.
res sur l'usufruit des bois.
(Art. 590, 591, 592, 593 et 594.).... 250
NUMÉRO Ier. Quels arbres sont l'ob-
jet des articles compris sous cette
subdivision..
NUMÉRO II. Des divers produits dont les arbres soumis à l'usufruit sont susceptibles..
252
254
Des produits ordinaires. . . 255
NUMÉRO III. Des droits de l'usufrui-
tier sur les diverses espèces de
[e. DIVISION. Des droits de l'usufrui-
tier, considérés dans leurs rap-
ports avec le mode de jouir.
Ie. DIVISION. Des droits de l'usufrui- tier sur les accessoires de la
chose. (Art. 596, 597 et 598. ).. . .
Ire. SUBDIVISION. Des droits que l'u- sufruit donne sur les aug-
.
256
257
261
262
265
266
mentations survenues par l'effet d'alluvions. (Art. 596.). 267
II. SUBDIVISION. Des droits de l'u-
sufruitier, relativement aux
servitudes. (art. 597.), 267
III. SUBDIVISION, Des droits de l'u-
sufruitier sur les mines, les
carrières, les tourbières et
les trésors. (Art. 598.).
IV. DIVISION. Des droits de l'usufrui-
ports avec ceux du propriétai-
re du fonds. (Art. 599.). .
SECTION II.
DES OBLIGATIONS DE L'USUFRUITIER.
Ire. DIVISION. Des conditions de l'en-
trée en jouissance. (Art. 600, 601, 602,
Ire. SUBDIVISION. De la condition de
faire constater l'état de la
chose. (Art. 600.).
II. SUBDIVISION. De la caution de
jouir en bon père de famille.
(Art. 501, 602, 603 et 604′ ).
268
275
277
278
. . 281
NUMÉRO Ier. Des cas où la caution
est oun'est pas exigée. (Art. 601.). 281
NUMÉRO II. De la manière de sup-
pléer la caution quand l'usufrui-
tier se trouve dans l'impuissance
de la fournir.
285
De l'hypothèse où l'usufruit
est constitué sur des immeu-
bles, des capitaux ou des
denrées. (Art. 602.). Page 286
De l'hypothèse où l'usufruit est constitué sur des meu-
bles sujets à dépérir par l'usage. (Art. 603.). . . . .
NUMÉRO III. Des effets du retard de
fournir caution. ( Art. 604. ).
288
291
II. DIVISION. Des conditions de la
jouissance. (Art. 605, 606, 607, 608, 609,
610, 611, 612, 613 et 614. )..
Ire. SUBDIVISION. Des obligations
de l'usufruitier relativement
aux réparations. (Art. 605, 606
et 607.),
NUMÉRO Ier. Des réparations qui
sont ou qui ne sont pas à la
charge de l'usufruitier. (Art 605.) 292
NUMÉRO II. Définition des diverses
espèces de réparations. (Art. 606.). 293
NUMÉRO III. Des dépérissemens que
ni le propriétaire ni l'usufruitier
ne sont obligés de rétablir......
(Art. 607.).
294