NUMÉRO Ier. Des iles et ilots qui se

forment par atterrissement. Page 176

Des iles et flots qui naissent

dans une rivière ou un fleuve

flottable ou navigable.

Des îles et ilots qui naissent

dans une rivière non flotta-

ble ou navigable. (Art. 561.). . 183

NUMÉRO II. De l'ile formée par le

nouveau bras d'un fleuve ou d'une

rivière. (Art. 562. ). .

Ve, SUBDIVISION. Du lit abandonné

par un fleuve ou par une

rivière. (Art. 563.).

VI. SUBDIVISION. Des animaux qui

viennent s'établir dans le

fonds. (Art. 564.).

SECTION II.

DU DROIT D'ACCESSION RELATIVEMENT AUX

CHOSES MOBILIÈRES,

Ire. DIVISION. Règle générale conte-

nant la théorie de la matière.

185

186

189

II. DIVISION. Règles particulières

pour l'application de la règle

générale aux différentes hypo-

thèses. (Art. 566, 567, 568, 569, 570, 571, 572,

673, 574 et 575.)..
Page 192

I. SUBDIVISION. De la propriété du

tout formé par l'union de

plusieurs choses mobilières.

(Art. 566, 567, 568 et 569.).

193

NUMÉRO Ier. Comment la propriété

du tout est acquise au propriétaire

de la chose principale. (Art. 566.). 193

NUMÉRO II. Comment ce principe est

appliqué suivant les diverses

circonstances.

194

II. SUBDIVISION. De la propriété des

choses confectionnées par le

200

201

NUMERO Ier. De la chose entièrement

confectionnée avec les matériaux

NUMÉRO II. De la chose confection-

née en partie avec les matériaux

d'autrui, et en partie avec ceux de

la personne qui l'a faite. (Art. 572.) 204

III. SUBDIVISION. De la chose for-
mée par le mélange de plu-
sieurs matières appartenant
à différens propriétaires.

(Art. 573, 574 et 575.)..

NUMÉRO Ier. Du cas où il n'y a pas

206

NUMÉRO II. Du cas où il y a une

matière principale. (Art. 574.).Page 209

NUMÉRO III. De la licitation lorsque

le tout formé par le mélange,

demeure indivis. (Art. 575.). . . . 210

III. DIVISION. Règles communes à tou-

tes les hypothèses. (Art. 576 et 577.). 211

Ire. SUBDIVISION. Des conditions sous

lesquelles le propriétaire de

la matière peut reprendre,

soit la matière, soit la chose.

Art. 576.)..

212

NUMÉRO Ier. De la condition que la
matière ait été employée à l'insu
du propriétaire..

NUMÉRO II. De la condition d'in-

demniser le fabricateur.

II. SUBDIVISION. Ce que le proprié-

taire de la matière peut ré-

péter par action principale.

(Art. 576. ).

III. SUBDIVISION. Des actions ac-

212

213

214

Ire. DIVISION. Définition de l'usu-

fruit. (Art. 578.).

II. DIVISION. Des différentes maniè-

res dont l'usufruit s'établit.

III. DIVISION. Des différentes moda-

lités dont l'usufruit est suscep

tible. (Art. 580.). .

217

217

218

IV. DIVISION. Des choses qui peuvent
être affectées d'usufruit. (Art. 581.). 225

Ve. DIVISION. Des personnes au

profit