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" ... de payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême, et autres solennités; 3° de pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° de veiller à l'entretien des églises , presbytères... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Page 440
by France - 1836
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Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - Canon law - 1810 - 464 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...l'embellissement intérieur de l'église; 4° De veiller à l'enlretien des églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la...
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Bulletin des lois, Volume 47

France - Law - 1811
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2.° De payer l'honoraire des prédicateurs de I'A.vent, du Carême et autres solennités ; 3." De pourvoir...l'embellissement intérieur de l'église ; 4-° De veiller a l'entretien des églises , presbytères et cimetières ; et , en cas d'insuffisance des revenus de...
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Almanach du clergé catholique romain (de la Belgique ..., Volume 1; Volume 1822

J.B.D. Bouquié - 1822
...lieux ; 2°. De payer l'houoraire des prédicateurs de l'Avent, du Carême et autres solennités ; 3b. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstruetions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe IIL §. \\. De l'Établissement et du...
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Code ecclésiastique français d'après les lois ecclésiastiques d'Héricourt ...

Mathieu-Richard-Auguste Henrion - Canon law - 1828 - 398 pages
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3° De pourvoir...relatives à l'embellissement intérieur de l'église ; * Art. 68-72, et le décret du icr août i8o5. *" Art. 74et 7 5. *** Art. 5i , 74 et 'l5. (Voyez...
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Code ecclésiastique français, Volume 2

Matthieu Richard Auguste Henrion - 1829
...selon la convenance et les besoins des lieux ; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent , du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...nécessaires pour qu'il soit pourvu aux réparations et constructions , ainsi que tout est réglé au n" 7 i 5. '13 a. §"]. 7i4. — Le nombre de prêtres...
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Volume 2

Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1829
...selon la convenance et le besoin des lieux ; 2°. Dp payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités ; 3°. De pourvoir à la décoration et aux dépenses relatives i l'embellissement intérieur de l'église ; 4°. De veiller à l'entretien des églises , presbytères...
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Collection complète des lois, décrets d'intérêe général, traités ..., Volume 16

France - Law - 1836
...selon la convenance et les besoins des lieux; 2« De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême et autres solennités; 3° De pourvoir...de faire toutes diligences nécessaires pour qu'il toit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que le tout est réglé au paragraphe II'. §...
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Manuel du Droit ecclésistique de toutes les confessions chrétiennes

Ferdinand Walter - 1840 - 464 pages
...bedeaux et autres employés au service de l'église, selon la convenance et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de Pavent,...intérieur de l'église; 4° De veiller à l'entretien des églises,presbytères et cimetières ; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, de faire...
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Constitution belge expliquée et interprétée par les discussions du pouvoir ...

Jean-Baptiste Bivort - 1840
...Art. 57. « Les charges des fabriques sont : lo,etc.; 2», etc. ; 5" de veiller à l'entretien de» églises, presbytères et cimetières; et, en cas d'insuffisance des revenus de la fabrique, défaire toutes les diligences pour qu'il soit pourvu aux réparations et reconstructions, ainsi que...
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Traité du domaine de propriété, ou, De la distinction des biens considérés ...

Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - Property - 1841 - 472 pages
...convenance, l'usage et les besoins des lieux; 2° De payer l'honoraire des prédicateurs de l'avent, du carême, et autres solennités; 3° De pourvoir...relatives à l'embellissement intérieur de l'église; 4° Enfin, de veiller à l'entretien des églises, presbytères, cimetières; et, en cas d'insuffisance...
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